X... avait organisé les opérations de chargement en mettant en place une barrière métallique disposée le long du camion ; que l'arrêt attaqué ayant constaté que le dommage avait été causé par la barrière

Z... pour exercer les fonctions de guide et femme de ménage au château de La Barben, où son mari était également employé en qualité de guide/gardien ; que le 6 octobre 2003, elle a été licenciée au motif

parcelle, enfin, après avoir vu l'étalon se diriger vers elle, s'était placée au milieu du passage les bras levés en criant "ho" plutôt que de se déplacer en se mettant à l'abri derrière la clôture de fil barbelé

, sa nature et son utilisation ; qu'en dehors du cas du jeune Mickaël, au moins un autre enfant a déclaré avoir reçu des coups avec ladite baguette ; que des parents se sont plaints à plusieurs reprises

dressé par la garderie, qui reprend les premières déclarations de Thierry Collerais ; qu'en tout état de cause, la thèse selon laquelle il n'avait pas l'intention de tirer du gibier lorsqu'il a quitté Barbate

Y..., Le Roux-Cocheril, Ransac, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

Sur le pourvoi formé par Mme Elise Y..., demeurant ..., faubourg Blanchot, en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), au profit de la société La Baguette

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 mai 2004), que la société X... a conclu avec la société Gifrer Barbezat

société civile immobilière Fafe (la SCI) en remise en état du mur situé en limite de leurs propriétés, et, selon eux, privatif et non mitoyen, que la SCI a surélevé pour la construction d'un abri de barbecue

l'arrêt attaqué (Paris, 30 mai 2014), que la société [2], spécialisée dans les portes automatiques dans le secteur industriel, a, le 26 novembre 2009, déposé la marque verbale française « [2], la barrière

X... a été engagé en qualité de guide gardien du Château de La Barben à compter du 10 septembre 1996 par M.

A la suite du premier confinement résultant de l'épidémie de la Covid-19, la direction du groupe Lucien Barrière et les partenaires sociaux ont signé le 29 mai 2020 une charte de reprise. 3.

. le conseiller CASTAGNEDE, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA FONDATION BRIGITTE BARDOT

résulte des constatations de l'arrêt et des motifs du jugement dont la confirmation était demandée, que le transporteur avait pris soin d'entreposer le chargement dans un parc clos protégé par des barbelés

et que de surcroît elle avait concervé le droit d'utiliser personnellement les locaux loués pour l'exécution de ses contrats avec CPMA, Connaissance du Monde, les Galas Karsenty-Hebert et la tournée Baret

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 mai 1998), que, se plaignant d'actes de concurrence déloyale et parasitaire par imitation d'un système de barrière

.., auquel elle avait donné à bail plusieurs parcelles de terre, en libération d'un hangar et d'une étable situés sur une parcelle qu'elle estimait non comprise dans le bail et en enlèvement de la barrière

A... ne justifie par aucun élément, versé aux débats, que la barrière était en mouvement au moment de la réalisation du dommage et qu'il y a eu un contact entre cette barrière et son corps, étant ici précisé