Edmond F..., domicilié ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile), au profit de la société des Anciens Etablissements Barbier, Bénard

Bénazet invoque, à l'appui de son pourvoi n° H 99-10.136, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt et, à l'appui de son pourvoi n° G 00-14.681, deux moyens de cassation également annexés au

Antoine X... s'était engagé à lui céder ses parts de la SCEA et des sociétés Proland, Belinum, Autricum et Benazet, ainsi que ses parts dans l'indivision Prieur, en contrepartie du remboursement d'un tiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie industrielle des Lasers "Cilas-Alcatel", Division Barbier Benard Turenne

CONNAITRE DE LA DEMANDE EN EXPULSION ET EN PAIEMENT DE REDEVANCE FORMEE PAR LA SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS POUR LES TRAVAILLEURS (SONACOTRA) CONTRE LAID, BENABIB, GASSAMA, DIDDA, BENARFA

. ; "qu'il a d'ailleurs admis que s'il n'aidait pas son épouse de manière continue, il avait cependant estimé normal de le faire dans la mesure de ses moyens et que son expérience avait été bénéfique

tout en conservant le principe d'une indemnisation pour le premier arrêt de travail, l'esprit et la lettre du texte (article 616 du code civil local), tout en élargissant considérablement les effets bénéfiques

B..., épouse SEMPRUN BENAREZ, demeurant Alvarez de X... n° 3, Madrid (Espagne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

INDEMNITE POUR LICENCIEMENT DEPOURVU DE CAUSE REELLE ET SERIEUSE, EN RETENANT QUE L'INTERVENTION DU SALARIE - DANS LE CADRE DES RESPONSABILITES QUI PESAIENT SUR LUI - S'ETAIT REVELEE PAR LA SUITE BENEFIQUE

cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENARD

de ce produit pour "le confort de la tête et de l'estomac, qu'il vantait l'action bénéfique de l'artichaut sur le foie et de la reine des prés contre le phénomène de "barre" après des abus alimentaires

Benameur X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée

pour soutirer à Patrick Y... une bonne partie de ses économies ; que les prétendus dons qu'il possède lui ont surtout permis d'obtenir facilement de l'argent pour séjourner dans son pays, le résultat bénéfique

Chanteloup les Bois, Trémentines (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1985, par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société de chasse "L'ESPERANCE", à La Bénardière

conditions, seule la démolition de la construction permettra de rétablir les lieux dans leur état antérieur ; que la bonne intégration de cette construction dans l'environnement, de même que ses effets bénéfiques

CASSATION SUR LE POURVOI FORME PAR BENAMEUR (BADREDINE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 23 FEVRIER 1968, QUI A CONDAMNE LE DEMANDEUR A TROIS ANS D'EMPRISONNEMENT ET A CINQ ANS

juge des enfants du lieu de résidence des enfants avait indiqué « dans une décision (2 octobre 2020) (…) que selon le service l'enfant [Z] évolue bien chez sa mère et son suivi médical est opérant et bénéfique

d'obtenir des créanciers de la Société leur accord pour des reports d'échéance et le remboursement d'une partie des intérêts a été réel et lui a occasionné des frais importants, qu'elle a été aussi bénéfique