Robert, demeurant à Fresnay-en-Thelle (Oise), ..., 11°) de Madame XP... Marie-Laure, demeurant à Cergy (Val d'Oise), 4, les Lains Oranges, 12°) de Madame Z...

2007 n'est donc pas démontrée ; que pour l'année 2008, Monsieur Denis X... verse aux débats une attestation reçue par télécopie le 7 mars 2008 signée par le maire de THENELLES de l'époque Monsieur Robert

Robert BA..., demeurant ..., 56 / de Mme Alice XC..., épouse BA..., demeurant ..., 57 / de M.

d'autre part, l'article 134 alinéa 2 du code de procédure pénale prévoit seulement que la personne à l'encontre de laquelle a été pris un mandat d'arrêt est considérée comme mise en examen pour les besoins

produits en demande et le mémoire en défense ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 627 du Code de santé publique, de l'article 64 du Code pénal, en tant que de besoin

l'arrêt attaqué a confirmé le jugement ayant déclaré Clive X... coupable du délit d'homicide involontaire et l'ayant condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que Clive X... et Robert

Robert, X...

mentionné à l'article 386 du nouveau code de procédure civile, les diligences qui ont été expressément mises à leur charge par la juridiction ; qu'en retenant que les diligences mises à la charge de Mme Rosette

Robert ZI..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 18 / de M. Gabriel ZE..., demeurant à Richemont (Moselle), 8, rue du Bois, 19 / de M.

Benoît F..., M. Didier G..., M.

les éléments et documents de preuve qui leur sont soumis ; qu'en énonçant que le comportement violent du mari à l'égard de son épouse n'était pas établi, sans examiner les pièces émanant des docteurs Robert

.- X... gérée par son demi-frère Jean-Robert Y... ; qu'en exécution des contrats de prêts le Crédit Agricole a crédité les comptes des emprunteurs de sommes importantes que Jean-Claude X...a utilisées

car l'expert a relevé des erreurs, manque et imprécisions très importantes, décrites en page 62 de son rapport ; que sur la nature juridique du contrat signé entre la SARL LES 5 ELEMENTS et Monsieur Benoît

Robert et René X..., à payer cette somme à M.

défnitif, lequel a mis hors de cause tant les époux X. que les grands-parents maternels, les époux A., tous cités en qualité de civilement responsables ; que les Mutuelles du Mans, auprès desquelles Robert

Robert X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1999, où étaient présents : M.

Z...à M. le maire du Mont Dore étaient des faux, fabriqués pour les besoins de la défense de la commune devant le tribunal administratif ; que Robert A..., directeur des ressources humaines de la province

formé par : - L'ADMINISTRATION DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 8 juillet 1998, qui a relaxé Robert