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74 résultats pour « Biangouo-Ngniandzian-Kanka »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137235acd58014677408a48

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

dont le siège est Pointe de Doniambo SLN, 98845 Nouméa, 4 / du syndicat Force ouvrière (FO), dont le siège est Pointe de Doniambo SLN, 98845 Nouméa, 5 / de l'Union syndicale des travailleurs kanaks

Source officielle
CC

civ1

60794b819ba5988459c434bb

Cassation

4 mars 1986

4 mars 1986

Europa, laquelle a appelé, le 21 janvier 1973, son fournisseur, qui était le fabricant de la vitamine D3, la société Thompson Hayward Chemical Company (société Thompson), dont le siège social est à Kansas

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02210

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

liberté, de disparaître pour échapper à une éventuelle extradition à laquelle il s'oppose ; que ni un contrôle judiciaire, ni une assignation à résidence avec surveillance électronique chez SNC Kazadi Kanda

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100248

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

avril 2004, celle-ci a consenti à l'adoption de son enfant par acte sous seing privé ayant fait l'objet d'une légalisation notariée et d'un enregistrement au greffe du tribunal du Comté de Montgomery (Kansas

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101091

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

ce contenu et l'application qu'elle en fait la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; Mais attendu qu'après avoir relevé que les parties étaient de statut civil coutumier kanak

Source officielle
CC

civ3

és de liquidateur de la société Bet Laurent Biancottoc/Mme Hélène Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C301245

Cassation

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Jean-Marie X..., ès qualités de liquidateur de la société Bet Laurent Biancotto, contre Mme Hélène Y..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Sauvan Clerico Fogliarini,

Source officielle
CC

civ1

é un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2018:C110549

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

aurait déjà subi des retards, le procès-verbal de l'assemblée générale de l'association syndicale libre du 23 mai 20058 n'en faisant nullement état ; que, selon une publication émanant de la société Kana

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300379

Cassation

29 mars 2011

29 mars 2011

Kanna Dasen sont les propriétaires de ces lieux en tantactuelle ». que si, en application de l'article 1583 du code civil, la vente est parfaite entre les parties dès l'accord sur la chose et le prix,

Source officielle
CC

civ1

613723c8cd5801467740e12a

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Harry street, Wichita - Kansas (Etats-Unis), 9 / de Mme Christine L..., veuve B..., demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'au nom de ses deux enfants mineurs Clémentine et Laure B...,

Source officielle
CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bb0d

Cassation

12 décembre 1977

12 décembre 1977

LA FEDERAL AVIATION AGENCY, A DESIGNE L'AVION COMME NEUF ; QUE LE 11 JUIN 1965, LE VENDEUR A ATTESTE QU'IL COMPTAIT SEULEMENT 23 HEURES DE VOL AU 10 JUIN ET QU'IL AVAIT QUITTE L'USINE DE WICHITA (KANSAS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00142

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

une opération plus ancienne, selon un procédé de « cavalerie » qui a été illustré plus haut, qui a trouvé sa première limite au printemps 2014, et quelques temps plus tard avec l'échec de la société Kana

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300584

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

A..., dirigeant de la société ISF, elles ont exposé avoir découvert de graves dysfonctionnements et ont proposé une solution de sauvetage au moyen de la reprise des travaux par une société Kana, avec un

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00831

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

réalisée en 2015 par le Syndicat National de la Publicité Télévisée (« SNPTV »), qui met en évidence l'efficacité des publicités télévisées sur le recrutement des nouveaux acheteurs, que par l'étude Kantar

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01822

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Kanza ZZZZZZ..., domicilié [...] , 145°/ M. EE... AAAAAA..., domicilié [...] , 146°/ M. Olivier BBBBBB..., domicilié [...] , 147°/ M. Christophe CCCCCC..., domicilié [...] , 148°/ M.

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