par la société Altran technologies, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre civile), au profit de Mme Bich

cours d'une battue aux sangliers organisée par Franck Y..., à laquelle participait Jean-Claude Z..., à une époque où le plan de chasse interdisait le tir des cervidés, l'un des chasseurs a abattu une biche

sur place à 2 heures 50, Thierry Y... a tenté à nouveau de prendre contact avec la femme se trouvant à l'intérieur de l'appartement, que les tentatives d'ouverture de la porte à l'aide d'un pied de biche

Claude Y..., demeurant ... aux Biches, 91000 Evry, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société Arcante, société anonyme

Louis D..., demeurant au lieu-dit "Les Biches" à Saint-Hilaire de Riez (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1988 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e Section) au profit de

« MA BICHE SUR LE TOIT » est le nouvel établissement phare du groupe ALLFORYOU, en - association avec le chef [M] [T].

naturel régional a signalé au Service départemental de l'Aube de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) la présence de cadavres d'un sanglier, d'un faon, d'un daguet, de deux biches

été possible de relever sa plaque d'immatriculation ; que sur place, les policiers constataient la présence d'un véhicule Toyota Rave 4 non signalé volé, à l'intérieur duquel est retrouvé un pied de biche

Jean XX..., demeurant ... aux Biches à Montbéliard (Doubs), 41 / M. Raymond XZ..., demeurant ... à Vieux Charmont (Doubs), Sochaux, 42 / M. Maurice XA..., demeurant ..., 43 / M.

Hamid Khennouche, demeurant 1, allée des Bégonias, 94700 Maisons-Alfort, 27 / de Mme Joëlle Marie Lechot, demeurant 34, rue de la Croix aux Biches, appartement 214, 94360 Bry-sur-Marne, 28 / de Mme

propriétaire des serflex mais qu'ils avaient été volés dans son garage ; qu'il doit être noté qu'à l'occasion d'une autre procédure, il avait également justifié de la présence de son ADN sur un pied de biche

DELIT D'INFRACTION A L'ARTICLE 14 DE LA LOI DU 16 JUILLET 1949, AUX MOTIFS NOTAMMENT QUE, IL ETAIT VAINEMENT SOUTENU QUE LES TROIS ARRETES INTERDISANT A LA VENTE AUX MINEURS DE 18 ANS : L'ECOLE DES BICHES

ami, il déroba le coffre-fort ainsi que des documents et une mallette; que les deux hommes quittèrent l'habitation et, dans un endroit isolé, parvinrent à ouvrir le coffre-fort à l'aide d'un pied de biche

policiers, en se rendant au sous-sol, avaient senti une odeur d'herbe de cannabis ; que le responsable du site avait demandé aux policiers de forcer la porte, ce qu'ils avaient fait avec un pied de biche

lettre de licenciement, qui aurait été ex torquée selon le représentant de l'employ eur, n'a fait l'objet d'aucune v éritable contestation ; qu'il apparaît que la présence annoncée de la fille de Mme Bich

, et se serait rendu par une porte de communication dans l'épicerie contiguë au restaurant ; qu'il aurait aperçu les trois individus devant la porte vitrée de l'épicerie, l'un d'eux, avec un pied-de-biche

par les services de police que le coffre était fixé sur une simple tablette en aggloméré par quatre vis cruciformes et qu'il a pu être arraché au moyen d'un instrument faisant levier, du type pied de biche

l'assureur ne se trouvait dès lors pas acquise ; qu'il résulte de ce qui précède que, nonobstant la déclaration de l'assuré et celle, rectificative, de son chauffeur affirmant le heurt du véhicule avec une biche