Bitat, demeurant à Teting-sur-Nied (Moselle), ..., 14 / de M. B... Bitat, demeurant à Teting-sur-Nied (Moselle), ..., 15 / de M. Joseph T..., demeurant à Erstroff (Moselle), ..., 16 / de M.

L'Eurl Sodexaub a été incluse dans une unité économique et sociale (UES Bisa) créée par accord du 27 octobre 1999 englobant diverses sociétés exploitant des restaurants à l'enseigne McDonald's, dépendant

SEN DEPOSEE PAR LA SOCIETE ITALIENNE BIRRA PERONI POUR DESIGNER DES BOISSONS, DONT LA BIERE, ALORS QUE, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, EN S'ABSTENANT D'EXPLIQUER EN QUOI L'ENSEMBLE FORME PAR LES MOTS ITALA

janvier 2018 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Etablissements Dhumeaux, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Bibars

Met, sur sa demande, hors de cause le Crédit lyonnais ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu les articles 1134 et 1147 du Code civil, ensemble l'article 189 bisA du Code de commerce

reconnaît avoir publiquement traité Angélique Z... d'" allumeuse ", lui avoir imposé d'écrire en guise de punition " quand je suis en chaleur je fais ce qu'il faut " et lui avoir dit " je n'ai pas une bite

Bina commissaire aux comptes ; qu'en estimant cependant que le motif conjoncturel invoqué pour le licenciement était établi dans la mesure où la fusion était commandée par des considérations économiques

CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BIDAR

Bina, épouse SELLA DI MONTELUCE, demeurant à Londres (Angleterre), 104, Eaton Place, prise en qualité d'héritière de son père décédé Y... Hasser Z..., 3°/ Monsieur Indurkumar Z...

Gilbert Y..., demeurant ensemble Billa Baumugne à Roquebrune X...

Bisa, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 novembre 1996, où étaient

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Anne-Marie X..., demeurant route du Stade, Chemin Mendi Bista

messages de type SMS, tels que « on en reparle ce soir, je t'aime bisous » le 15 mars 2012, « je suis prêt à payer tes dettes si tu me laisses profiter de ton corps » le 6 avril 2012, « je te suce la bite

octobre 2002), que la société Auchan France (la société) a obtenu, le 10 octobre 2000, l'autorisation de la Commission nationale d'équipement commercial (CNEC) d'étendre de 1 000 m son hypermarché de Bias

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BIDAR

Bitle A... en date du 9 février 2013 ainsi que par les attestations établies par M.

Fernand Y..., demeurant à Daumazan-sur-Arize (Ariège), Castex, Billa d'en haut, 2 / M.

parties : Vu l'article 48 de la loi du 1er mars 1984 devenu l'article L. 313-22 du Code monétaire et financier ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que M. et Mme Y..., porteurs de parts de la société Bibar