Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137237bcd5801467740a5ed
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Almany P..., demeurant 6, place Brossolette, 94600 Choisy-le-Roi, 2 / de M. Keba D..., demeurant ..., 3 / de M. Z... Ledit, demeurant ..., 4 / de M. Miguel L..., demeurant ..., 5 / de M.
Source officiellecomm
6137223acd580146773fb448
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Sauvat épouse X..., demeurant 7, place Pierre Brossolette, Sèvres (Hauts-de-Seine), 2 / M. Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100469
30 avril 2014
30 avril 2014
moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que pour rejeter les demandes de la société Expertima tendant à la condamnation des sociétés Aquabion, Brossette
Source officiellesoc
6137247ccd58014677415e21
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 321-1 du Code du travail ; Attendu qu'envisageant de fermer l'un de ses établissements, situé à Gargenville, la société Brossette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101347
25 novembre 2015
25 novembre 2015
, Issy les Moulineaux, facture 1109006196, 58,14¿, contrat 2/2bis rue Pierre Brossolette, Issy les Moulineaux, facture 1109008577, 156,76¿ ; contrat 3 place du Président Kennedy, Issy les Moulineaux, facture
Source officiellesoc
613721cbcd580146773f7642
17 décembre 1992
17 décembre 1992
Gaston X..., demeurant, ... à l'Union (Hautes-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet 1990 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale 4ème chambre), au profit de la société Brossette
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c52045
26 janvier 1994
26 janvier 1994
X..., entré au service de la société Brossette le 6 novembre 1969, exerçait en 1982 les fonctions de vendeur accueil et avait la qualité de délégué du personnel ; qu'il a participé à un mouvement de grève
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c52043
26 janvier 1994
26 janvier 1994
X..., entré au service de la société Brossette le 13 septembre 1971, exerçait les fonctions de vendeur accueil et avait été élu au mois de mai 1982 délégué du personnel suppléant ; qu'il a participé à
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200857
6 mai 2010
6 mai 2010
(consorts X...), se plaignant de vices affectant des radiateurs fabriqués et livrés en 1976 par la société Brossette (la société) et exerçant l'action contractuelle directe du maître de l'ouvrage contre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00253
3 février 2010
3 février 2010
de la société JD EDWARDS ni de la réalisation d'un chiffre d'affaires brut direct software comme le mentionne le plan de commissions JD EDWARDS de 2003 ; par ailleurs, rien n'indique que la société Brossette
Source officielleciv3
à M. X... de son désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/M. Y
6137219ecd580146773f541c
26 novembre 1991
26 novembre 1991
qualités de syndic de la liquidation des biens de la Société bretonne de construction, entreprise Guillouet et ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société Constructions Quintino Brosolo
Source officiellesoc
61372146cd580146773f26ef
20 juin 1990
20 juin 1990
Michel X..., demeurant à Sèvres (Hauts-de-Seine), 7, place Brossolette, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre A), au profit de la société à responsabilité
Source officiellesoc
6079b16e9ba5988459c52166
26 janvier 1994
26 janvier 1994
X..., entré au service de la société Brossette le 11 avril 1956, exerçait, en 1982, les fonctions de chef de secteur et avait les qualités de délégué du personnel, de représentant syndical au comité d'établissement
Source officiellesoc
6137218dcd580146773f4bc0
20 novembre 1991
20 novembre 1991
André C..., demeurant ..., Les Angles (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Brossette, société anonyme dont le siège
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00557
26 juin 2019
26 juin 2019
Depuis 2004, les locaux étaient loués à une société Brossette laquelle a quitté les lieux en 2012 sans acquitter les deux dernières années de loyer et en laissant les lieux dans un état de dégradation
Source officiellecomm
61372446cd5801467741425a
10 mai 2005
10 mai 2005
X..., agriculteur, ayant été mis en redressement judiciaire le 23 janvier 2002, la société Brosset agro bocage (la société) a déclaré sa créance hors délai ; que sa demande de relevé de forclusion a été
Source officielleciv1
6137217bcd580146773f420f
19 mars 1991
19 mars 1991
freins et l'accident ; que le moyen n'est donc pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est encore reproché à l'arrêt de s'être rangé à l'avis des experts Y... et Brosset
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00887
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Z..., ès qualités, les grands livres, comptes de résultats et bilans des périodes relatives aux sinistres Brossette (soit pour les années 2005 et 2006), le bilan clos au 31 décembre 2010, le grand livre
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c55866
27 novembre 1974
27 novembre 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE GIUDICE, QUI AVAIT OCCUPE DIVERSES FONCTIONS DANS LA FILIALE AFRICAINE DU GROUPE BROSSETTE, DEPUIS 1950 ET QUI ETAIT EN DERNIER LIEU, CHEF DU SERVICE COMMERCIAL.
Source officielleciv3
6137227dcd580146773fd9f0
10 octobre 1995
10 octobre 1995
dont le siège est ..., 7 / de la société Longométal, société anonyme, dont le siège est ..., 8 / de la société Davum, société anonyme, dont le siège est ..., 9 / de la société Etablissements Brossette
Source officiellePage 4 sur 7
Calopsitte, Brossollet, Adèle, Marie, Céline
18/02/2024
Voir →
Brossollet, Théodore
15/10/2023
Voir →
SCI BROSSOLLET MINART
14/06/2023
Voir →
124 Pierre BROSSOLLETTE MALAKOFF
06/03/2022
Voir →
Brossollet, Théodore
15/12/2021
Voir →