Bouscharain, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bachellier et Potier de la Varde

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat des Etablissements

Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Armement Lacascade-Michaux, de la SCP Célice

Aubert, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat des époux Jivan X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de l'Union des assurances de Paris-Vie

conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier

Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat

Palais de Justice à PARIS, le seize octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la compagnie d'assurances UAP et de

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Célina X..., épouse Y... du désistement de son pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 15 décembre

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 26 septembre 1989 qui, dans une procédure suivie contre lui pour défaut d'apposition sur des colis de pomme de l'étiquette

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], de Me Balat, avocat de M.

Sargos, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la Caisse régionale de Crédit agricole de la Gironde, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat

Fouret, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie Axa assurances, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.

Séné, conseiller, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Borra, conseiller, les observations de la SCP Bachellier et Potier de la Varde, avocat des époux X..., de la SCP Célice, Blancpain

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Villien, les observations de Me Foussard, avocat de l'entreprise Ghizzo et fils, de la SCP Célice et Blancpain

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat des consorts A..., de la SCP Célice et Blancpain

UN IMMEUBLE DESIGNE DANS LEDIT ACTE COMME COMPORTANT UN LOCAL D'HABITATION, DEUX LOCAUX COMMERCIAUX ET DES "COMMUNS DIVERS", QUI ETAIENT CONSTITUES PAR UNE COUR, DIVERS BATIMENTS, DES CELLIERS, UNE BUANDERIE

Feuillard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneron, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Someport-Walon

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de

Lesec, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chartier, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de M.