en date du 10 juin 2008, qu'au terme de la réunion d'expertise, Monsieur Laurent Y... avait accepté de prendre en charge les travaux suivants : rebouchage et calfeutrement au passage des réseaux de chauffage

Sipsy ; que celle-ci a procédé à une opération de distillation d'un dérivé pétrochimique pour obtenir un principe actif pharmaceutique, opération menée dans une colonne de distillation sous vide avec chauffage

d'un établissement précédent dans lequel a été exercée une activité similaire avec les mêmes moyens d'exploitation et ayant repris au moins la moitié du personnel ; qu'il résulte de ce texte qu'un événement

Y... n'avait commis aucune faute, sans rechercher si la perte de maîtrise de son véhicule dans une courbe, sur une voie à grande vitesse, en présence d'une chaussée mouillée et en l'absence de toute cause

de l'assemblée générale du 16 avril 1997 évoquait, en page 3, des fuites d'eau en provenance de la toiture dans les appartements 404 et 405, alors que l'instance avait trait à des insuffisances de chauffage

de l'air et le fonctionnement des bassins de la piscine, rendent cette résidence hôtelière impropre à sa destination [ ] que la société Boisson est intervenue pour le chauffage et la déshumidification

Nous tenons à vous signaler la forte présence de sable dans le réseau d'eau chaude et de chauffage constaté suite à une purge partielle.

la perte a eu pour cause des circonstances que le transporteur ne pouvait pas éviter et aux conséquences desquelles il ne pouvait pas obvier ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'une cargaison de chaussures

X..., qui avait malencontreusement glissé sur le sol, était la conséquence d'événements purement fortuits ; qu'en ne s'expliquant pas sur ces écritures, qui appelaient une réponse nécessaire, la cour

à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'acquittement des péages, les vitesses maximales autorisées, le respect des distances de sécurité entre les véhicules, l'usage de voies et chaussées

ou remplacement du chauffe-eau gaz, - pose d'un chauffage (convecteur dans la place principale), - création d'un coin cuisine dans la pièce principale avec évier, - création de ventilation réglementaire

29.550, n° Y 13-18.956 et n° G 13-20.230 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que, par contrats du 12 février 2001, la société Dupiré Invicta industrie s'est engagée à fournir des appareils de chauffage

. ; que la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société Les Nouveaux constructeurs et les lots plomberie et chauffage à la société Stefal, aux droits de laquelle sont venues la société ETDE, puis la société

y a consentement réciproque des deux parties sur la chose et sur le prix, n'a qu'un caractère supplétif, de sorte que les parties peuvent subordonner la formation de la vente à la réalisation d'un évènement

X... était ferme et motivé à l'égard du maître d'oeuvre concernant le chauffage, il n'en était pas de même pour la VMC, son rapport étant difficilement exploitable pour statuer sur la responsabilité de

que la poussette lui avait échappé; que, contrairement à ce quelle prétend, le fourgon n'a pas roulé sur le trottoir; qu'en effet, le témoin Milenka Dordevic, épouse Milosevic, qui a assisté aux évènements

excessive qui ne lui ont pas permis de s'arrêter à temps ; qu'à la suite du choc Jean-Christophe A... a été projeté brutalement dans le couloir de circulation opposé, c'est- à-dire en pleine gauche de la chaussée

d'arrêt d'urgence, est tombé à la renverse sur la voie droite de l'autoroute ; d'autre part, l'accident occasionné par Dominique B... qui survenant au moment où Georges X... venait de tomber sur la chaussée