telles diligences, les indications relatives à la fixation des délais données aux parties par le greffier du bureau de conciliation ; qu'en considérant, pour constater la péremption d'instance, que le calendrier

avec les vendeurs (Roi partie A et partie B/château 2/cascades), - et en fonction de l'acceptation de tous permis de construire, purgé de tout recours de tiers et retrait administratif » et que « le calendrier

la cour d'appel a retenu que le salarié avait été embauché en qualité de moniteur technique maçonnerie, et que son rythme de travail excédait le nombre de semaines de fonctionnement prévu par le calendrier

la cour d'appel a retenu que le salarié avait été embauché en qualité de moniteur technique maçonnerie, et que son rythme de travail excédait le nombre de semaines de fonctionnement prévu par le calendrier

Et attendu qu'ayant constaté que l'activité du salarié s'exerçait pendant une partie des vacances scolaires et excédait ainsi le nombre de semaines de fonctionnement prévu par le calendrier scolaire, la

représentants du personnel en application des articles L. 321-2 et L. 321-3 du même Code ; qu'en l'espèce, conformément aux articles L. 321-2 et L. 321-4, la société Brink's ouest avait versé aux débats les calendriers

2014, sur l'absence alléguée au bon de commande de mentions afférentes à certaines caractéristiques des panneaux (marque, modèle), de même qu'au détail de l'exécution des prestations de service (calendrier

X... faisait valoir, à propos du calendrier des opérations électorales, que l'essentiel des effectifs de l'entreprise, avertis le 7 septembre 2005 du déroulement des deux tours de scrutin les 8 et 9 septembre

modulation fixe les règles selon lesquelles est établi le programme indicatif de la modulation pour chacun des services ou ateliers concernés et organise, le cas échéant, l'activité des salariés selon des calendriers

l'article 12 de la Convention européenne d'extradition et donc irrecevable car ne comportant pas certaines pièces : exposé des faits, pour les condamnations prononcées par la cour d'appel de Reggio de Calabre

propres éléments ; qu'en considérant, pour débouter Mme [J] de ses demandes, que le décompte récapitulatif établi semaine après semaine, mois après mois de ces heures entre 2007 et 2010, ainsi que les calendriers

définitif, alors « qu'une fois accomplies toutes les charges procédurales incombant aux parties devant la cour d'appel, la péremption ne court plus, sauf si le conseiller de la mise en état fixe un calendrier

Fédération d'avoir fautivement modifié de façon unilatérale les conditions de réalisation des lames d'escrime ; que, ce faisant, la cour d'appel ne s'exprime pas sur le point central de savoir si le calendrier

juridiction prud'homale en restitution de ces sommes ; Attendu que l'employeur fait grief au jugement d'avoir fait droit aux demandes des salariés, alors, selon le moyen : 1 ) que la modification du calendrier

X... notait lui-même ses congés et absences sur des calendriers versés aux débats ; qu'en 1987, M.

causé à l'écosystème des calanques, cette somme devant être affectée en totalité à la réparation de l'environnement impacté. 4.

salariés devant payer « eux-mêmes les forfaits » ; qu'en se bornant à relever que la salariée, dont la présence au séminaire était obligatoire, s'était livrée à une pratique sportive « permise par le calendrier

Mme Y..., en réponse à une demande de la requérante du 24 février 1997, il est précisé que les contrats de qualification devant aboutir à un Bac professionnel ou BTS doivent se dérouler selon le calendrier