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71 résultats pour « Chemack »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11029

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

clients sans statut, la situation du classement restant inchangée, le 13 mai 2013, la régularisation de trois contrats en quatre mois, 82 clients restant sans statut, une absence de mise à jour de la « check

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210430

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Si l'avion doit être laissé sans présence physique à bord : - fermer les accès (portes, trappes ) » ; que dans le document interne Brit Air CRJ 100 ER « section 2 : procédures normales, procédures et check-lists

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00171

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Check a noté par complaisance le numéro du plomb, - le plomb du conteneur n'a fait l'objet d'aucune reconnaissance de la part du chauffeur de la société Roussel et Cie lors de la prise en charge auprès

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202021

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

sanction pouvant aller jusqu'au licenciement fixé au 1er mars 2013 ; que le conseil de prud'hommes a annulé le licenciement prononcé le 22 mars 2013 en retenant que le fait reproché (avoir mentionné sur la check

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00410

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

N... fait un check list de son départ prévu le dimanche et évoque également le logement dont il dit accepter des concessions pour la chambre ; que pour le reste effectivement, il lui est confirmé que la

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10640

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Regards [F]" en réponse à un mail reçu le matin même à 11h15 ; / 3 mails pour mars 2008 dont celui du 20/03/2008 à 19h56 "Hugh, could you check ? Thank you.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210307

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

dont les sites d'Orange France sont dotés et que la formation concernant les structures hautes à laquelle il a participé du 22 au 25 avril 2003 avait seulement pour objet de lui permettre d'établir une check

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10375

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

M..., qui avait réalisé toute la démarche commerciale en Scandinavie en 2009 avant même l'embauche du salarié et avait obtenu la signature avec le distributeur Check Point du contrat le 20 juillet 2010

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CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdc4

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

tenir était rappelé sous la section 8 partie 2 page 39 dudit manuel ; qu'il appartenait dans ce cas au pilote de lancer cette procédure tandis que le co-pilote non en fonction (PNF) s'emparait de la check-list

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11233

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

auxquels il avait candidaté faisant suite à ces divers avertissements, dont en février 2008 avant sa candidature au poste de commandant de bord ATR, en juillet 2012 sur la nécessité de mettre à jour les check-lists

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00834

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Ainsi nous avons constaté que les plans d'action sous forme de « check liste» préparés par votre responsable ventes avaient été déposés vierge sur le bureau des responsables magasin.

Source officielle

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