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93 résultats pour « Choukour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372275cd580146773fd3c3

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Alain A..., demeurant appartement 7920, 2, Rond-Point des Chauffours à Dieulouard (Meurthe-et-Moselle), 3 / M.

Source officielle

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CC

civ3

613721ddcd580146773f8487

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

francs, RC Paris n8 B 552 124 109, dont le siège est ... (2ème), 38/ de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ... (15ème), 48/ de la société Churoux

Source officielle
CC

soc

613720aacd580146773ed278

Cassation

9 juin 1988

9 juin 1988

A, 2°/ de Monsieur Christian A..., demeurant à Blendecques (Pas-de-Calais), 4 allée, Henri B..., appartement 3, Les Chauffours, 3°/ de Monsieur Jean-Luc C..., demeurant à Wizernes (Pas-de-Calais)

Source officielle
CC

soc

6137237dcd5801467740a6f3

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Cheikou L..., demeurant 22, rue Château Briant, bâtiment 401, 91600 Savigny-sur-Orge, 29 / de M. Jacques XZ..., demeurant 250, Savorgnan de Brazza, 94310 Orly, 30 / de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10274

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

-, « LE CAFE CHOUCHOU » est un établissement à quelques mètres du marché des Carmes ; on y trouve Café Chouchou et son charme désuet et chic.

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CC

civ3

613720ebcd580146773ef798

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

L'ENSEMBLE IMMOBILIER ILOT 3 à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise) (Syndicats A, B, C, D et E), représentés par leur syndic, la société SAGEFRANCE, société à responsabilité limitée dont le siège est rue des Chauffours

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CC

soc

6137222ccd580146773fad2c

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

le pourvoi formé par : 1 / Mme Djouhra Z..., demeurant actuellement Bateau Jupiter, chemin de Halage à Saint-Fargeau (Seine-et-Marne), 2 / La société Kondo-Ra, dont le siège social est ... à Chauffour-lès-Etrechy

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CC

civ3

613721a0cd580146773f5550

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

E..., née B..., demeurant à Chaufour Notre Dame, Coulans-sur-Gée (Sarthe), lieudit La Colomberie, 2°/ de Mme Chantal A..., née J..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur

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cr

ECLI:FR:CCASS:1985:885

Cassation

7 mai 1985

7 mai 1985

QUE LE CONSEILLER TITULAIRE A ETE REMPLACE PAR MONSIEUR MARTIN ; " EN CE QUE, D'AUTRE PART, LE CONSEILLER, MONSIEUR MARTIN, A ETE DESIGNE COMME ASSESSEUR SUPPLEANT PAR UNE ORDONNANCE DE MONSIEUR CHOULEUR

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comm

6079d3e69ba5988459c59b7e

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

des petites et moyennes entreprises et la société Comptoir central de matériel d'entreprise (les banques) ont consenti chacune un prêt à la société Prisme, filiale de la société Compagnie française Chaufour

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civ2

613721a9cd580146773f5c40

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Eric Z..., demeurant à Chauffour-les-Bonnières (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1990 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre), au profit : 1°/ de Mme Marielle Y..., épouse

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CC

soc

6137213fcd580146773f2357

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

Jacques XC... demeurant à Chauffour, Bonnières (Yvelines), 31°/ M. Lucien XD... demeurant ... (Seine Maritime), 32°/ M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01905

Cassation

19 octobre 2010

19 octobre 2010

en butte à l'hostilité de ses camarades soit du fait de ses révélations hasardeuses, soit du souci d'attirer l'attention sur elle ; qu'ainsi Adrien Z... souligne-t-il que Soraya serait devenue la «chouchou

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comm

6137232ccd58014677406659

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

film présentait un mannequin dont le manteau de fourrure se transformait en une quinzaine de visons vivants sautant à terre et entourant le catalogue de la société "Les Trois Suisses" et son logo "le chouchou

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civ1

613721adcd580146773f5f79

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Michel X..., demeurant chemin du Chauffour, Gouvieux (Oise), 2°/ M. Jean Y..., demeurant ... (Oise), 3°/ M. Michel B..., demeurant ci-devant ...

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civ1

61372245cd580146773fb983

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

Modeste X..., 2 / Mme Eloise X..., demeurant ensemble à Maison Gure Chokoa, lotissement Errotenia à Saint-Pee-sur-Nivelle (Pyrénées-Atlantiques), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque,

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cr

6137258acd5801467741ea10

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

Les enfants étaient divisés à jamais entre "chouchous" et "paumés".

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100683

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

I..., associée de la SCP notariale Choukroun H... I... dans le dossier de la succession X..., peut être datée un peu avant le 10 février 2000, date à laquelle Me Jean-Jacques Y... avertit M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02243

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

Choukri Z... contre SAS TVO) ; qu'une demande en suspicion légitime a aussi été déposée le 4 avril 2012 par l'avocat de la SAS TVO, Me Arnaud Blanc de la Naulte et que celle-ci a fait l'objet d'un rejet

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CC

soc

61372236cd580146773fb225

Cassation

7 juillet 1994

7 juillet 1994

siège est à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., 5 / la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise (CPAM), dont le siège est à Cergy Pontoise (Val-d'Oise), immeuble les Marjoberts, 2, rue des Chauffours

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