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97 résultats pour « Coerchon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00614

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

également que doit être exclue du groupe de reclassement la coopérative Prestor, regroupement de six cents éleveurs de porcs en Bretagne, qui est une structure totalement autonome portant sur le négoce de cochons

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00613

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

également que doit être exclue du groupe de reclassement la coopérative Prestor, regroupement de six cents éleveurs de porcs en Bretagne, qui est une structure totalement autonome portant sur le négoce de cochons

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11448

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

B... de « cochon », et le menaçant en lui disant « mon fusil est chargé ; je ne partirai pas sans te tuer.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301511

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Z... indiquant se rappeler très bien « avoir été souvent à la Bigalette chercher un cheval¿ dans l'étable qui se trouvait dans la maison de Beigbeder avec les cochons au pied de la colline », photographie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00495

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

X... et Y... s'est réalisé, dès lors que leur SCI est toujours propriétaire des murs commerciaux, que le fonds de commerce a été vendu en juillet 1999 au prix de 242 000 F à une SARL LE COCHON, la SCI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310028

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

O... allaient « jusqu'au parc à cochon de L...

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c534

Cassation

9 novembre 1994

9 novembre 1994

de 30 kilomètres au volant de son automobile à la recherche du gibier s'arrêtant çà et là pour quémander la direction de sa fuite et le lieu de son refuge ; qu'après s'être assuré de la présence du cochon

Source officielle
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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110726

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

K... qui pour sa part indiquait que la mère avait trop cédé à l'enfant en le laissant se nourrir de « cochonneries » (frites, pain, compotes, yaourts) ; qu'il était constant que des conseils en alimentation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310508

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[E] poursuit en mentionnant aussi la découpe d'un gros cochon pour le pacage de Confina et d'un veau pour le pacage de Mortola, alors qu'un loyer est payé en numéraire.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200509

Cassation

26 mars 2015

26 mars 2015

les parcelles sur lesquelles il a planté des chênes truffiers et que l'huissier a constaté que les chênes truffiers avaient à leur base des traces de fouille dues très probablement à des groins de cochons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101279

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

l'habitude de travailler, qu'elle « transportait l'eau aux animaux », faisait les fromages, savait faire les foins avec tout le matériel, conduire les remorques, traire les vaches, les chèvres, soigner les cochons

Source officielle
CC

comm

61372221cd580146773fa793

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ydol, dont le siège social est lieudit "Le Cochon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10742

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

dans le salon, assis sur son fauteuil roulant, aréactif, ne respirant plus, les pouls non perçus, les bras ballants...avec l'aide des deux collègues IDE, nous ramenons Mr P... dans sa chambre, le couchons

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00942

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

Cette production est abattue chez X... à Quimperlé » ; que la société Groupe X... a développé deux marques X... sur les produits d'origine Brioviande, d'une part X...Excellence, d'autre part Cochons Fermiers

Source officielle
CC

civ3

Attendu que pour rejeter la demande en garantie de la sociétéc/M. B

ECLI:FR:CCASS:2014:C300172

Cassation

4 février 2014

4 février 2014

du transport sur les lieux le 2 juillet 2004, il ressort que des constructions ont été édifiées récemment ; que cependant, des traces d'occupation ancienne ont pu être relevées ; qu'ainsi, un parc à cochons

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100658

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

aux bénéfices de l'exploitation agricole de sa mère : « je viens de recevoir la note de l'hôpital à payer de suite à la perception 247, 60 cela irait bien si nous n'avions pas acheté mardi dernier 4 cochons

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01883

Cassation

28 octobre 2014

28 octobre 2014

(gitane, porteur de glace, fermières, chien, cochon, pigeons) s'inscrivent dans une gamme de santons qui par leur forme, leur physionomie, les couleurs employées manifestent un style permettant de reconnaitre

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100791

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Cette dernière soirée en Pologne a tout achevé, à 40 ans saoul comme un cochon .... se bousiller ..

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11258

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

On reconnaît bien là les cochonnes !!!

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10746

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Je n'arrive pas à vous relire, vous écrivez comme un cochon ; Je suis obligée de venir vous voir pour comprendre, vous me faites perdre mon temps" ; qu'il atteste également avoir entendu la directrice

Source officielle