Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 31 mai 2006, qui, pour violences, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur

Richard, contre un arrêt n°43 de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 18 janvier 1996, qui, pour vol, faux et usage de faux document administratif constatant un droit, une identité ou une

conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA COMPAGNIE D'ASSURANCES "LE SECOURS", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle

Marie-Claire, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre 2001, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Richard

Alexia, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1993 qui, dans les poursuites exercées contre Sylvain X..., notamment pour homicide involontaire

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 12 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Richard Y... du chef de recel, s'est déclarée incompétente

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 1996, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande de marchandises prohibées

Richard, contre l'arrêt n° 99/00784 de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2000, qui a rejeté sa requête en confusion des peines de 2 ans d'emprisonnement prononcée

Justice à PARIS, le dix-sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GARNIER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2000, qui, pour complicité de violences aggravées et contravention de violences, l'a condamné à

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 1er octobre 1992, qui, pour délit de fuite, l'a condamné à 4 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Richard, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 21 avril 2000, qui, dans la procédure suivie contre Alain Y... pour homicide involontaire, les a déboutés

Jean-Richard, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 6 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour diffusion de l'image de mineurs présentant

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1997 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / du GAEC Richard père et fils, dont le siège est 3357, route d'Arras, 59400 Raillencourt

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1988, qui l'a condamné pour vol à 5 000 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel régulièrement

Richard, contre l'arrêt n° 160 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 17 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour, notamment, escroquerie en récidive,

Richard, contre l'arrêt n° 156 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 17 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour, notamment, escroquerie en récidive,

Richard, contre l'arrêt n° 153 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 17 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour, notamment, escroquerie en récidive,