, les vapeurs s'échappent dans l'atmosphère et ne peuvent être réintroduites sous forme de condensats dans le récipient,- le couvercle intermédiaire annulaire (14) du robot selon cette revendication 1

PAS CONSTITUTIF D'UNE FAUTE DE CONSTRUCTION DES LORS QUE CES APPAREILS SONT SUFFISAMMENT PROTEGES ; QUE LA COUR D'APPEL QUI A CONSTATE QUE LES FUSIBLES ETAIENT PROTEGES, PAR UNE BOITE MUNIE D'UN COUVERCLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Hoche Courcelles Editions, dont

de l'opération de perçage-emboutissage ; que travail automatique ne coïncide pas nécessairement et ne se confond pas avec production en série ; qu'en l'espèce, le perçage-emboutissage excentré des couvercles

s'il ne peut être discuté qu'une imprudence a été commise, la Cour ne peut manquer d'observer qu'à aucun moment, les deux salariés n'avaient été mis en garde contre les conséquences de l'ouverture du couvercle

rural à ferme, le preneur qui laisse couver un feu dans la cheminée d'un débarras à proximité d'un tas de bois sec, sans mesure de surveillance ni d'autre précaution que d'avoir entouré le foyer de couvercles

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 11 DECEMBRE 1976), GEY, QUI AVAIT DEPOSE EN 1967 UN MODELE D'HABILLAGE DE BOCAUX DE CONSERVES PAR UN COUVERCLE RAPPORTE, ET LA SOCIETE DEXMA

interurbaine de la Défense (la société Climadef), assurée par la société Allianz IARD (la société Allianz), venant aux droits de la société Abeille assurances, puis de la société GAN eurocourtage Courcelles

en plastique pourvus d'une ouverture sur le couvercle, ne sont pas totalement hermétiques et ne peuvent être assimilés à des fûts, bouteilles ou boîtes, ni bonbonnes puisqu'ils ne sont pas adaptés à un

S'EST BLESSEE DANS LA COUR DE L'IMMEUBLE DONT ELLE EST LOCATAIRE EN HEURTANT LE COUVERCLE D'UNE CUVE A MAZOUT, ABANDONNE SANS AUCUNE SIGNALISATION LUMINEUSE PAR Y...

V..., en page 704 de son rapport, a fait les constatations visuelles suivantes : une forme dissymétrique du couvercle et du joint avec pour conséquence un gradient de pression ; un bombé du réservoir ;

et du joint, - le caractère bombé du couvercle avec une torsion du couvercle sur les bords, - le caractère bombé du réservoir avec un décalage des deux demi-caissons soudés composant le réservoir révélant

cause réelle et sérieuse la cour d'appel retient que le fait pour le salarié de procéder aux opérations de collage des films, qui doivent nécessairement avoir lieu dans l'obscurité, sans remettre le couvercle

de sa demande en nullité du brevet, ayant pour objet un dispositif de verrouillage et de déverrouillage automatique pour couvercles, coffres, casiers, classeurs ou autres, destiné à équiper les meubles

Promotion dans son courrier du 16 octobre 2010, consistant dans le raccordement des maisons 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, et 14 au réseau définitif, la remise à niveau de l'ensemble des couvercles

Z..., de Me Pradon, avocat de la société Courcelles Finances, les conclusions de M.

X... avait fait valoir avoir déposé des brevets pour le récupérateur d'eau, la clé à gaz, le couvercle de récipient et le memo-courses, contestant les allégations selon lesquelles pour le couvercle, le

Simonin huissier de justice à Paris au terme duquel il a relevé sur les paquets : - De la gamme "Café crème", fabriqués par la société HENRI WINTERMANS, les inscriptions suivantes à l'intérieur du couvercle