LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wartsila NSD corporation, anciennement dénommée société anonyme Cummins

substituer à celui du 19 janvier 1996 ; que toutefois rien dans son engagement ne confirme l'interprétation qu'il en donne aujourd'hui ; que la Banque souligne qu'elle a accordé un découvert ayant culminé

R... a fait édifier sur la parcelle [...] [...] en limite de la parcelle [...] un mur dont la hauteur varie de 2 m 40 à 2 m 74 pour culminer à environ 3 m 50 dans sa partie centrale qui sert d'appui à

PREMIER MOYEN DE CASSATION Ce moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir écarté le procès-verbal de constat du 21 novembre 2013 de la SCP Pansard, de Marans, Cunin, Sala, Mondolino, huissiers de justice

travaux de construction de l'immeuble voisin, la propriété de M. et Mme [D] en raison de la construction sur la parcelle contiguë, au sud-ouest, d'un immeuble dont la partie la plus haute culmine

Gérard B..., en vertu d'une cession de créance, société anonyme, dont le siège est à La Truballe (Loire-Atlantique), quai Saint-Pierre, 5°/ de la société Cummins Diesel Sales Corporation, dont le siège

totalement fermées ; le 21 septembre 2006, alors que le menu du restaurant mentionnait notamment un filet de sole à la mousse de saint-jacques, spaghetti de courgette et galette de pomme de terre au cumin

S... sur le projet que la direction n'ignorait pas et qui va culminer le 20 mai, Madame C...

cessation des paiements de cette société a été effectuée par un administrateur provisoire dix-huit mois après, en décembre 1987; qu'entre ces deux dates, le cours du titre a progressé de 350% pour culminer

H... et I... qu'il produit, qu'un conflit l'a opposé à Michel Y..., qu'au cours de la relation de travail ce dernier s'est adressé à lui à plusieurs reprises de manière agressive, que ce conflit a culminé

recommandée du 21 janvier 2011 ; qu'en l'absence de tout paiement postérieur la société appelante a fait délivrer le 5 avril 2011 un commandement de payer valant saisie portant sur un immeuble situé à Culan

Il ressort des divers témoignages, mails et dépositions devant les services de gendarmerie qu'a culminé en 2012 une forte tension au sein de l'entreprise, marquée par une hostilité déclarée du personnel

comptabilité de la société appelante au titre de la période du 1er avril 1998 au 31 mars 2002, ayant mis en évidence que cette société avait conclu avec la société anglaise FLOATING COOKS un marché de culinarisation

les moyens lui permettant d'exercer mon activité » et qu'il avait « fait en sorte de lancer une politique d'avertissements successifs afin de mieux pouvoir l e licencier » et que « cette situation a culminé

[T], corroboré par celui des membres de sa famille et de la famille [M], montre que ses troubles psychiques avaient commencé le 2 avril 2017, et ont culminé dans la nuit du 3 au 4 avril 2017, dans ce que

suffisamment le climat de violences qui a présidé à la séparation du couple et dont il n'est pas contestable qu'il a été du fait exclusif de l'époux ; que ce comportement récurrent qui a culminé

intérêts la somme de 25 000 € ; qu'il ressort du tableau versé aux débats par Monsieur X... que le chiffre d'affaires de son secteur, de 334 320, 69 € durant sa première année d'exercice, après avoir culminé

article 5 du contrat de travail de ce médecin résident comme devant être fixé en accord avec ses confrères pour lesquels il assurait les gardes ; Que jusqu'au différend du second semestre 2007, qui a culminé