alors que les prévenus avaient fait valoir que la quantité de 1 000 litres livrées au précédent client devait disparaître à partir du moment où commencerait le déversement de la marchandise dans les cuves

X..., employé polyvalent de la société Velay Scop, a chuté alors qu'il descendait d'une échelle d'environ deux mètres permettant d'accéder au-dessus de la cuve d'un mélangeur ; que l'arrêt confirmatif

Les acquéreurs, invoquant la découverte de deux cuves de stockage d'hydrocarbures à l'occasion de travaux de terrassement, ont assigné les venderesses en nullité de la vente et paiement de dommages-intérêts

X... en paiement d'une facture de transport d'une cuve ; Attendu que pour rejeter cette demande, le jugement retient que la société ATLM ne rapporte pas la preuve que sa livraison a été conclue à titre

avocat, d'ouvrir lui-même le local, où les agents de l'Administration ont découvert de nombreuses bouteilles, avant de constater en outre la présence, derrière un panneau mobile dans l'atelier, de trois cuves

Angers, 8 octobre 2001), que des personnes non identifiées, s'étant introduites de nuit par effraction dans la propriété de la société Maisonneuve, ont maintenu ouvert un pistolet de distribution d'une cuve

la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ont constaté que, dans divers documents présentés à la clientèle, cinq vins vinifiés dans les mêmes locaux sans identification des cuves

produits pétroliers, est assimilé à un dépôt régulier et le défaut de restitution puni comme un abus de confiance lorsque le dépositaire s'est engagé à conserver en permanence entre ses mains dans des cuves

X..., salarié de la société Bichon Becker industrie, a été brûlé en transportant, dans une cuve posée sur un chariot de type Fenwick, un produit solvant qui a débordé et s'est enflammé au contact du chariot

l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable de publicité de nature à induire en erreur par utilisation sur des étiquettes et contre-étiquettes habillant des bouteilles de vin, des mentions " tête de cuvée

avec des vins de pays ; "aux motifs que, lors de son contrôle, l'agent de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes a constaté la présence dans une cuve

constate que la société Emeraude élevage équipement a fourni et installé dans les bâtiments à usage d'élevage de porcs de l'EARL Métairie une "machine à soupe" "destinée à distribuer par la voie de deux cuves

gérant, en raison de travaux réalisés sans autorisation sur le domaine public fluvial ; qu'il a, notamment, été constaté la construction d'un mur en lieu et place de la digue, un stockage de plusieurs cuves

fait réaliser un ensemble industriel, à usage viticole et de bureaux, avec la construction, à l'extérieur des bâtiments, d'un dispositif de rétention des eaux de lavage des pressoirs composé de deux cuves

pas le vin fini, mais le moût, de telle sorte que, pour admettre que les quantités mentionnées au registre d'enrichissement sont supérieures à la réalité en raison de la nécessité de laisser dans les cuves

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 novembre 2005), que par lettre du 10 janvier 2000, la société Lafont entreprise s'est engagée envers la société MSBD à mettre en fosse deux cuves

GP Services, cette dernière étant assurée auprès de la société Groupama Rhône-Alpes (la société Groupama) ; que la société S2D Sud a acheté à la société Conception développement engineering (CDE) une cuve

La société S2D Sud a acheté à la société Conception développement engineering (CDE) une cuve à carburants. 4.