permettait la saisie de matériel entrant dans la composition de charges explosives ou en permettant la préparation : pince à riveter, clé à molettes, tournevis, marteau, fer à souder, couteau, pince à dénuder

AVRIL 1810 ; DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE LA COUR D'ASSISES A REJETE LES CONCLUSIONS DE LA DEFENSE, DEMANDANT AU DOCTEUR Y..., EXPERT, APRES SON AUDITION, D'EXAMINER LE THORAX DENUDE

PAR CONTRAT A PROCEDER A DES VISITES MENSUELLES ET A L'ENTRETIEN DE CERTAINS ELEMENTS ; QUE LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR RELEVE QUE LES CONDUCTEURS DE SECURITE ELECTRIQUES ETAIENT PARTIELLEMENT DENUDES

justifié légalement sa décision" ; Attendu que pour renvoyer l'inculpé devant la cour d'assises des chefs d'enlèvement de mineur suivi de mort et d'assassinat, la chambre d'accusation énonce que le corps dénudé

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que le 14 février 1991, Didier Y..., salarié de la société Enercal, qui travaillait sur un pylône, a été électrocuté en touchant les fils dénudés

articles 622 et suivants du code de procédure pénale ; Rappel des faits et de la procédure : Le lundi 12 août 1991, vers 13 heures 15, était découvert, dans la forêt de Thaon-les-Vosges, le cadavre, dénudé

A GERE SEULE EN VERTU D'UNE PROCURATION DE SON FILS LA FORTUNE MOBILIERE COMPRENANT UN CERTAIN NOMBRE DE TITRES PROVENANT DE LA SUCCESSION DE SON DEFUN MARI; QU'ELLE EST MORTE EN 1955 APRES AVOIR INSTITUE

retenu que la société VLM-TP, entrepreneur spécialisé, avait effectué les démolitions sans prendre les précautions conformes aux règles de l'art, ni conseiller au maître de l'ouvrage d'étayer les murs dénudés

conduire à mettre en doute sa parole, l'expert psychologue a fait état de la honte qu'elle éprouvait à la suite de l'agression dénoncée, son incapacité à envisager des rapports sexuels la poitrine dénudée

peut se retrancher, comme il l'a fait, derrière d'hypothétiques pouvoirs d'officier de police judiciaire que lui conférerait le code de procédure pénale pour justifier des fouilles à corps de mineurs, dénudés

plusieurs années, la réalité des voyages à Paris chez un homme était formellement établie dans un contexte de mise à disposition de mineures contre de l'argent censé rémunérer des séances de poses dénudées

MOTIFS ADOPTES QUE l'expert judiciaire indique avoir constaté divers désordres sur le réseau électrique (mauvais serrage du câble par des boulons de connexion ; absence de coffret par endroit, câble dénudé

que d'abord il y manquait l'interrupteur marche-arrêt normalement placé, au guidon, sous le pouce de l'utilisateur ; que, pour couper le circuit électrique, l'utilisateur devait mettre l'extrémité dénudée

avril 2000, le magazine Entrevue a publié sur plusieurs pages, dont celles de couverture et de sommaire, diverses photographies représentant Mme Isabelle X..., épouse Y..., largement ou totalement dénudée

gestion de la direction en refusant de se soumettre aux instructions de travail ; - en exhibant le 14 septembre 2012 au cour d'un repas avec ses collègues de travail des photos de son ex-petite amie dénudée

retient que Maurice A..., qui se trouvait en pleine nuit loin de son domicile, en chaussons, est venu du bas-côté de la chaussée pour se mettre devant la voiture, les bras en croix, le bas du corps dénudé

et excluent toute mise en scène ou volonté de malveillance ; qu'il apparaît que Mme A... a été prise en charge par les secours alors qu'elle venait de se réfugier au milieu de la nuit, partiellement dénudée

pudeur effectivement commis ; - 2 ) "l'avait caressée sur tout le corps", ce qui constitue également un motif insuffisant dès lors qu'il n'a pas été constaté que le corps de la victime aurait été dénudé

respectifs ; que, dans un tel contexte, les « massages » sur les seins nus reconnus par le prévenu, les « passages » de ses mains sur les fesses, dont il a admis qu'elles étaient au moins partiellement dénudées

aurait provoqué l'explosion ; Mais attendu que, par motifs propres et adoptés, l'arrêt attaqué a relevé que le préposé de la société avait procédé à un montage provisoire avec deux fils souples volants, dénudés