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481 résultats pour « Dorget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372655cd58014677424bb2

Cassation

19 août 2004

19 août 2004

, Fouad X..., que celui-ci même s'il n'a pas usé de violence à son égard, a abusé sexuellement Alexandra Y..., qu'il reconnaît l'avoir conduite dans les toilettes, pour la pénétrer selon lui avec un doigt

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01307

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

X... s'adressait au personnel était autoritaire, dans la mesure où il claquait des doigts et criait, ce comportement, certes inadapté en termes de management du personnel, ne caractérise pas suffisamment

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426be6

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

de Haguenau ; que les deux jeunes filles ont accusé leur oncle paternel Raymond X... de leur avoir imposé des attouchements à caractère sexuel ; que Jessica a indiqué que son oncle lui avait mis le doigt

Source officielle
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cr

613725f7cd58014677421ebb

Cassation

8 septembre 1999

8 septembre 1999

huit jours ; "aux motifs que les certificats médicaux établissent de manière incontestable la réalité des blessures et que la seule origine vraisemblable de celles-ci réside dans la torsion des doigts

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

61372186cd580146773f47bd

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Bertrand X..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Doucet-Lembeye, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d235

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

L. avait prétendu que le prévenu lui avait introduit un doigt dans le vagin; que ce fait, s'il était avéré, serait constitutif de viol, infraction qui relève de la compétence de la cour d'assises; qu'ainsi

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cr

6137261acd58014677422f94

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

premiers faits sont situés en juillet 2000 à la Grande Motte où Jean X... a demandé à Marine d'enlever son slip pour lui faire "ce que les hommes aiment faire aux femmes" et lui a caressé le vagin avec un doigt

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742491b

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

se garer; que les époux Z... voulaient alors former un barrage et l'épouse sortant du véhicule tenta d'ouvrir la porte de l'automobile de Kyrill X... lequel reclaquait la portière, lui coinçant les doigts

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cr

61372694cd58014677426b9c

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Doreen, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 20 juillet 2004, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, les a condamnés, chacun, à 1 000 euros d'amende

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soc

61372297cd580146773fedf9

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

qu'il ne parvenait pas à faire les opérations 5 et 6 consistant à ensacher de moyennes pièces ou de grandes pièces dans des sacs de bonne dimension et l'agrafage alors qu'il était amputé de quatre doigts

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cr

6137263bcd58014677423f93

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

, éjaculation sur le corps, tentative de pénétration péniennes non abouties ; que l'examen médico-légal établissait que Sandy n'était pas déflorée mais que son hymen était perméable à un doigt, le tout

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soc

613722d2cd58014677401e18

Cassation

6 mars 1997

6 mars 1997

X... a eu un doigt sectionné n'était équipé par aucun dispositif de sécurité (alors que la vidange de la cuve devait se faire porte ouverte et bras en mouvement) et d'autre part, qu'aucune consigne de

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cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

de pénétration sexuelle sur la personne de Claire Y... avec cette circonstance que la victime était mineure de quinze ans : . en introduisant, par surprise, contrainte et violence, sa langue et un doigt

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civ3

613720eecd580146773ef96c

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Fell 7560 Captown, (République d'Afrique du Sud), c) Monsieur Thomas M..., demeurant à Weymouth Dorset 9 Lennox R...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00966

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Elle était composée de sept directions, dont la direction des opérations relation clients (DOReC).

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cr

61372698cd58014677426ddc

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

Jean-Jacques X..., tant à l'audience du tribunal correctionnel que devant la cour, soutient qu'il n'a jamais touché les enfants ; Il a pourtant reconnu devant le juge d'instruction avoir mis une fois un doigt

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cr

613725e9cd58014677421809

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

X... ; qu'il admettait l'avoir caressée, lui avoir baissé son pantalon et avoir sorti son pénis ; que toutefois il contestait le lui avoir mis dans la bouche et avoir introduit un doigt dans le sexe

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00728

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

dans leur globalité ; qu'en se bornant à énoncer, pour décider que Mme [O] n'avait pas commis le délit de harcèlement moral, que le dossier n'établissait à son encontre que les gestes de doigt

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comm

61372325cd58014677406080

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dore, société anonyme, dont le siège est

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cr

613725b7cd5801467742003b

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

qu'après avoir été formellement mis en cause par Z..., X... a reconnu avoir, à trois ou quatre reprises, caressé les seins et le sexe de Y..., et avoir, pour le moins, introduit le bout d'une phalange d'un doigt

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