CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 31 mai 2000) d'avoir ainsi statué pour des motifs tirés de la violation de l'article 47 du nouveau Code de procédure civile et d'un manque de base légale ;

Michel X..., demeurant 91, Grand'rue, 52400 Bourbonne-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1997 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de la compagnie d'assurances

Michel X..., demeurant à Lens (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1993 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Soliman levage, société à responsabilité

Roger, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 29 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui, des chefs d'escroqueries en bande organisée, escroqueries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 21 octobre 2004) d'avoir prononcé le

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ecco, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 mars 1995 par le tribunal d'instance de Douai

demeurant Les Bihaumes, rue Louis Barthou, bâtiment M, appartement 136, 60260 Lamorlaye, et actuellement Cellule J, n 13450, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1997 par la cour d'appel de Douai

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

l'état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d'appel de Douai, autrement composée.

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel de Douai (7ème chambre), au profit de Mme Thérèse Y..., demeurant 29/1/23, ..., défenderesse à la cassation

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai 5 novembre 2003) d'avoir dit que l'extrait d'acte de mariage produit par Mme Y... n'était pas un faux et d'avoir rejeté sa demande ; Mais attendu que sous couvert

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 30 juin 2004) d'avoir dit que son licenciement était fondé sur une faute grave pour des motifs pris de la violation des articles 455 du nouveau Code de procédure

pour faute grave le 16 octobre 2000 ; Attendu que, par des motifs pris de la violation des articles L. 122-14-2, L. 122-14-3 et L. 122-40 du code du travail, le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la Caisse mutuelle de dépôt et de prêt de Douai

Franck X., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Douai (7e chambre civile), au profit de Mme Valérie Y., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 28 mai 2004) motifs pris d'une violation de l'article 6.2.0 de la convention collective qui prévoit que la durée du préavis réciproque "pourra être augmentée dans

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que pour des motifs pris d'un défaut de base légale au regard de l'article 1382 du code civil, la société Tavernier fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valérie Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1998 par la cour d'appel de Douai