déroulées à leur domicile le 30 avril 2002 vers minuit ; que ces violences étant établies par le certificat médical joint aux débats duquel il résulte que le médecin légiste a constaté à la palpation des douleurs

préexistait à l'accident ; qu'à défaut, sa décision est privée de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil ; 3 ) qu'en constatant que l'accident avait provoqué une aggravation des douleurs

Il a expliqué qu'alors qu'il travaillait dans l'atelier de carrosserie en position accroupie, il a ressenti une vive douleur au niveau des genoux et du dos en se relevant. 2.

journalières, et à 13 790 francs, montant des pertes de salaires ; que le préjudice physiologique supplémentaire ne pouvait être représenté que par des frais médicaux indemnisés par ailleurs et la douleur

lésion ; qu'en écartant la qualification d'accident de travail quand ils constataient que le salarié s'était baissé pour ramasser un badge au temps et au lieu de travail et avait ressenti une violente douleur

de 5 jours et d'un "témoignage précis" (dit l'arrêt) confirmant que le sieur A... lui avait porté des coups ; "en rejetant la demande de la partie civile concernant le vol du sac, considéré comme douteux

la cour d'assises sous l'accusation de viols avec tortures ou actes de barbarie, sans caractériser, au titre de cette circonstance, d'actes d'une gravité exceptionnelle ayant causé à la victime une douleur

F... ensuite de son accident a immédiatement ressenti des douleurs importantes dorso lombaires et des douleurs au poignet gauche, - que la radio du poignet gauche fait apparaître " un remodelage osseux

était alors observée, en lien avec les crispations entraînées par les crises de douleurs.

d'autres éléments corroborant les faits, ainsi que l'absence de lésion, alors qu'il n'existe aucune obligation que les lésions constatées soient externes pour justifier une prise en charge et que la douleur

X... , qui séjournait en Israël, a été admis à l'hôpital après avoir ressenti des douleurs à la mâchoire et à la main gauche ; que Mondial assistance a demandé à son médecin traitant en Israël de recueillir

Y... pour obtenir la désignation d'un expert afin de déterminer si les douleurs qu'elle ressentait étaient en relation avec l'opération chirurgicale pratiquée par celui-ci ; Attendu que Mme X... fait

et alors, en second lieu, que, d'une part, même si un blessé retrouve une activité fonctionnelle normale après un accident du travail, le seul fait que cette activité fonctionnelle entraîne une douleur

fonctionnel permanent ; qu'en se bornant à affirmer, pour fixer le montant des réparations au titre des souffrances endurées que la victime présentait les symptômes attendus de plaques pleurales - douleurs

adressé le 25 août 2010 à la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 4] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial faisant état de « douleurs

... était bien le conducteur de son véhicule au moment de l'accident ; que son refus de fournir l'identité du prévenu conducteur n'est pas un gage de bonne foi ; qu'enfin, selon les gendarmes, les douleurs

La société SME énonce une liste de maladies dont le symptôme principal est l'existence d'une douleur dans la zone lombaire mais se borne à alléguer sans en justifier que ses marchandises sont utilisées

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 12 décembre 2005), que Mme de X... a déclaré avoir été victime de douleurs