Etienne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 1er février 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert X..., pour diffamation publique envers

Etienne, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 mai 1996, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée des chefs

Etienne, Mmes Bezombes, Foulon, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Nicolas X..., contre le jugement du tribunal de police de SAINT-ETIENNE, en date du 7 mars 2018, qui, pour infraction à la réglementation sur la transparence des vitres de véhicule, l'a condamné à 150

d'avoir les 7 et 8 février 1996 en Seine-Maritime en qualité d'auteur ou de coauteur par l'emploi de manoeuvres frauduleuses caractérisées par l'utilisation de 3 cartes dérobées à Luc A..., Luc Z... et Etienne

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Etienne Y..., demeurant à Paris (6ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février

Etienne, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mme Bezombes, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

à la société QBE Europe SA/NV, dont le siège est [Adresse 7] (Belgique), prise en sa succursale en France, dont l'établissement principal est sis [Adresse 8], 9°/ à la société Assurances Charlet Etienne

, 9°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, ayant toutes deux leur siège [Adresse 4], et toutes deux venant aux droits de la société Covea Risks, 10°/ à la société Assurances Charlet Etienne

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ETIENNE

Mademoiselle Blandine A..., 4°) Monsieur Xavier A..., tous demeurant à Gargenville (Yvelines), ..., 5°) Madame Odile A... épouse X..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., 6°) Monsieur Etienne

Jean-Nicolas Van Den Meersche, demeurant Les Abeilles, 28/B/17, rue Etienne Dolet, 59260 Hellemmes-Lille, en annulation et en rabat de l'arrêt n° 2334 rendu le 17 mai 2000, par la chambre sociale de

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER et les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

, en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1999 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / du syndicat de la Vallée de Baïgorry, dont le siège est mairie d'Urepel, 64430 Saint-Etienne-de-Baïgorry

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Etienne X..., demeurant à Roubaix (Nord), ... et actuellement à Hem (Nord), ..., agissant

société Matdis But, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de Mme Nicole

Georges Z..., 2 / Mme Nicole X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., à : 1 / la société Via Crédit banque, dont le siège est ..., 2 / la Société générale, dont le siège est ... 9ème,

Etienne, conseiller rapporteur, Mmes Borra, Bezombes, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire complètant la chambre, Mme Kermina, conseiller référendaire, M.

Paul G..., 4 / de Mme Nicole G..., épouse Z..., demeurant ..., prise en sa qualité d'héritière sous bénéfice d'inventaire de M.

Dorly, Lesueur de Givry, Etienne, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M. Joinet, premier avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.