d'appel de Paris, au profit : 1°/ du Crédit lyonnais, dont le siège est ..., 2°/ de la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est ..., 3°/ de l'Office notarial Jeulin, Kraus, Revet, Fosset

quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : FOSTER

X... a été, le 2 juillet 1984 engagé par la société Isotherma, en qualité de monteur, pour la durée des travaux de sa spécialité, sur le chantier de Foster Y...

), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée SE Palomares, dont le siège est Plan Fossan

seulement ajouté que le logo Smiley figurant une tête ronde de bonhomme souriant est très faiblement distinctif et que, pour les barrettes à cheveux, le contour est en étoile de mer et le sourire sans fossette

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 25 février 1991), que les sociétés Stampa Tesuti Artistici, Del Vecchio Fossati et Manifattura Baggini (les

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Gabet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossart-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Bucolies), assurée par les Assurances générales de France (AGF), a fait construire un groupe de cinq villas équipées du chauffage solaire, sous la maîtrise d'oeuvre de la société civile professionnelle Fossa

André D..., demeurant à Aubagne (Bouches-du-Rhône), Campagne La Fosta, Font de Mai, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mai 1990, où étaient présents : M.

membre antérieur droit dans sa forme articulaire, associé à une arthropathie inter phalangienne distale ; qu'il a précisé que les lésions primaires, causes de ce syndrome, étaient les dilatations des fossettes

Etiennette XV..., demeurant 1 CL Le Pythagore, lieudit Saint-Charles, 13360 Roquevaire, 20 / de Mme Marie-Josée De XW..., demeurant ..., 21 / de Mme Patricia R..., demeurant Mas des Bannes, La Fossette

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Antar, aux droits de laquelle se trouve la société Elf France, a demandé à la société Foster

rapport aux règles applicables dans les relations entre particuliers (voir notamment CJUE, arrêt du 14 novembre 2024, Reprobel CV c/ Copaco Belgium, C-230/23, point 48 ; CJUE, arrêt du 12 juillet 1990, Foster

809-1 bis du Code général des impôts par l'administration fiscale puisque la doctrine administrative est fixée par la position des ministres de tutelle et que les réponses ministérielles BORLOO et FOSSET

ne pourrait invoquer l'incompatibilité des décisions n° 1, 2, 5 et 15 avec la directive 2001/29/CE que si Copie France présentait les caractéristiques d'un organisme étatique énoncées dans l'arrêt Foster

Vu les articles 288 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 3 à 6, 8 et 16 de la directive 2003/88/CE du 4 novembre 2003 ; Attendu que dans son arrêt du 12 juillet 1990, C-188/89, Foster

réalisés sur chacun des trois enfants n'ont pas mis en évidence de traces certaines de pénétration ou d'attouchements ; que ni le dolicho colon de l'un, ni l'aspect particulier de la fossette

société Planetude ingénierie, 8°/ à la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [Adresse 9], prise en qualité d'assureur des sociétés Fossat