5 grammes d'héroïne à Driss X... de la part de Habib que, devait-il ajouter, il se serait contenté d'accompagner en voiture auprès de ses clients, X... et El Moujahed, moyennant 100 francs pour le gasoil

T... les sommes de 8.940,00 euros à titre de remboursement des frais de gasoil et 435,00 euros en remboursement des frais de changement de pneus du véhicule, Aux motifs propres qu'il résulte des articles

SELON L'ARRET ATTAQUE, LA LIQUIDATION DES BIENS DE COLINO AYANT ETE PRONONCEE LE 25 OCTOBRE 1978 ET BLIN DESIGNE COMME SYNDIC, COLINO A, LE 11 DECEMBRE SUIVANT, VENDU UN MATERIEL LUI APPARTENANT A GATELLIER

résiliation du contrat adressé par la société Véolia eau le 21 novembre 2014, la société La Populaire a sollicité l'application de la revalorisation tarifaire en fonction de l'évolution du prix du gasoil

Hervé, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 3 mai 1994, qui a ordonné la mise en liberté de Françoise GARDAIS, veuve Y..., accusée d'assassinat

irrégularités commises par la salariée tenant à un retard dans l'envoi de relances aux clients, l'oubli isolé de facturer des charges d'eau, l'erreur de gestion dans le traitement des prélèvements de gasoil

injecteurs (factures n° 2011-92 512 de 1 711,22 €), à une intervention sur le gicleur, à la dépose et pose de support filtre à air, injecteurs, cache culbuteur et remplacement des tuyaux de retour gasoil

des Soldats, 2°/ de Monsieur René Y..., demeurant à Aramon (Gard), ..., 3°/ de Monsieur Serge X..., demeurant à Domazan (Gard), Aramon, route d'Estézargues, 4°/ de l'Union des consommateurs Gardois

J'ai peut-être été surpris de voir le gasoil. J'ai peut-être guidonné. Je vous précise que ma femme s'est rendue sur les lieux de l'accident le soir même.

[Q], qui correspondent pour l'essentiel à des frais de bouche ou des achats de gasoil, à la société plutôt qu'à lui-même.

Y... notait sur une fiche « retour » les défauts suivants : rétroviseur droit manquant, fuite de gasoil dans le moteur ; que ce matériel était par la suite livré, le 4 avril 2013, à la société D... , par

Le devis de répartion n°1281717 mentionne la présence d'eau en grande quantité dans le gasoil.

l'y invitait l'employeur qui avait soutenu que les fiches relatives aux frais de déplacement établies de manière manuscrites par le salarié lui-même, lesquelles mentionnaient l'achat de 57 litres de gasoil

[Y] d'utiliser du gasoil dans la cuve de la société CIN en contrepartie des différentes servitudes rendues à la société (tel que : transfert des marins, la poste, les démarches auprès de clients..

prélèvements effectués en cours d'expertise, l'expert a, d'une part, localisé le départ de feu dans le compartiment moteur, au niveau du chevauchement du câble positif de la batterie et d'un tuyau de gasoil

à titre de rappel de salaire, alors selon le moyen, qu'il faisait valoir dans ses conclusions d'appel que le salarié s'était vu confier un navire avec des cuves pleines, que l'approvisionnement en gasoil

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (LIMOGES, 5 MAI 1969), D'AVOIR CONFIRME L'ORDONNANCE DE REFERE QUI A DESIGNE GANDOIS ET LE CLEC'H COMME ADMINISTRATEURS

de 20 litres rempli de gasoil (témoins).