Gilles Z..., demeurant à Aubenas (Ardèche), ..., 3 / la commune d'Alba (Ardèche), prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'hôtel de ville, défendeurs à la cassation

Gilles X..., domicilié [...]                       , contre l'arrêt rendu le 4 juin 2015 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Morin système architectonique, dont le siège est 71160 Gilly-sur-Loire

Chemin, Fromont, Mme Stephan, conseillers, Mmes Cobert, Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize octobre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 24 juin 2009), que, le 5 juillet 2005, les époux X... et la société les Demeures Gilles

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 1990 qui, pour vol, faux et usage de faux, les a condamnés chacun à 15 mois d'emprisonnement avec

Y... incombe à Monsieur et Madame X... ; qu'or, si l'acte de vente en l'état futur d'achèvement désigne Monsieur Gilles Y... comme l'architecte chargé de superviser les travaux de construction, cette

Y...avait contracté le 20 juillet 2004 avec la société Stegwen Karo un contrat de maîtrise d'oeuvre partielle concernant la réalisation de 9 logements et de 33 garages, constate que Monsieur Gilles Y.

Demande d'avis n° 0800010 Séance du 6 octobre 2008 Tribunal de grande instance de Mâcon N° 0080010P LA COUR DE CASSATION, Vu les articles L. 441-1 et suivants, R. 441-1 du code de l'organisation

Liliane, veuve C..., partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle du 22 mars 1991, qui, dans la procédure suivie contre Gilles A... du chef, notamment, d'homicide

Gines, X... Georges, Y...

Louis Z..., demeurant ... repos à Mâcon (Saône-et-Loire), 2°/ M. Auguste X..., 3°/ M.

Gilles Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO), au profit de la société Union de crédit pour le bâtiment (UCB

Gilles B..., demeurant ..., 5 / de M. Jean François E..., demeurant ..., 6 / de Mme Marie André F..., demeurant ..., 7 / de Mme Y... Mancone, demeurant ..., 8 / de M.

Alain X..., demeurant ..., 85800 Saint-Gilles Croix Vie, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Gilles X..., demeurant 4 Le Parvis de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, agissant en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Socoréal International, défendeur à la cassation ; La demanderesse

Gilles Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du

Gilles Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; l'X...

Gilles, HABIB Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 17 décembre 1990, qui les a condamnés pour le délit de coups ou violences volontaires commis avec préméditation