une somme de 340 000 francs pour l'acquisition de diamants, qu'au début du mois de juin 1984, il leur a remis un lot de pierres d'une valeur alléguée de 290 000 francs ensuite facturé par le cabinet "Goupil

salarié n'avait pas reçu les enseignements de sécurité nécessaires pour s'acquitter de sa tâche, qu'aucun signalement particulier n'attirait son attention sur le danger majeur d'un mauvais usage de la goupille

Goupille, 4 / de M. Richard O..., 5 / de Mme Magalie C..., 6 / de Mme Patricia J..., 7 / de M. Alain XB..., 8 / de M.

et le verrou de fermeture, de par leur position géométrique, induisent vraisemblablement une flexion torsion du couvercle, qui, a priori, semble favorable pour induire une fuite ; le diamètre de la goupille

laquelle s'est produit l'accident, et que l'intéressé avait pris un risque "démesuré" en se plaçant sous la plate-forme du véhicule sans attendre que l'ensemble du plateau soit stabilisé par la pose de goupilles

accidentellement durant un match de compétition sportive ; qu'elle a assigné, devant le tribunal de grande instance, en réparation de son préjudice, la Fédération et son assureur, la compagnie d'assurances Goupille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Marie-Hélène -Home Nathalie-, dont le siège social est sis à Gouville

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société MG Diffusion international, société anonyme, dont le siège est 57, rue Alexandre Goupil

demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre, Section A), au profit : 1°/ de Mme Huguette A..., épouse Z..., demeurant 27150 Goupillère

G..., à savoir la méthode de la « rente de goodwill » ; qu'il explique précisément, de façon convaincante, les raisons pour lesquelles il a écarté les autres méthodes d'évaluation et préféré retenir celle-ci

l'expert avait (dans son rapport pages 47 et 48) énoncé, pour chaque société du groupe, le résultat de l'évaluation faite en vertu des capitaux propres au 31 mars 2001, d'une approche patrimoniale avec goodwill

incident, le cariste, méconnaissant les instructions reçues, a déplacé le chariot alors que la nacelle était encore en position haute ; que celle-ci a alors heurté une des fermes de la charpente, que la goupille

.., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de Mme Françoise X..., demeurant chez le docteur X... à Gouville

cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1994 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de la compagnie d'assurance Lloyd Continental, prise en la personne de son agent assurances Goupille

647 du code civil, le droit de clore leur propriété ; que, toutefois, ils ne peuvent, à raison de l'article 701 du code civil, rien faire qui diminue l'exercice de la servitude de passage de Madame GOUPIL

aurait été, de ce fait, retardée ; que les services de police et les sapeurspompiers ont retrouvé sur les lieux les extincteurs vidés par les occupants de l'immeuble ; qu'ils ont confirmé que les goupilles

et d'entretien inférieurs et ne possèdent pas de place de parking ; qu'en outre elle conteste l'utilisation des méthodes d'évaluation retenues par l'appelant car la notion de valeur patrimoniale 'goodwill

Goupille, épouse YA..., domiciliée La Boisseraie, ... (Haute-Garonne), 54°) de M.