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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10899
4 novembre 2020
2331-1 du code du travail, sans qu'il y ait lieu de réduire le groupe aux entreprises situées sur le territoire national ; qu'en l'espèce, la Sarl Diasys Technologies est une société filiale de Diasys Greiner
cr
61372509cd5801467741a740
24 novembre 1987
l'augmentation des réparations lui ayant été précédemment accordées et qui étaient dès lors fondés à prononcer comme ils l'ont fait à la date de leur arrêt, ont justifié leur décision sans encourir les greifs
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11133
6 novembre 2019
établissent que sur la période du 24 mars 2010 au 19 avril 2013, il a travaillé exclusivement pour la société Ferrero France, hormis trois brèves missions effectuées le 11 juin 2010 au sein de la société Greif
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10502
11 mai 2017
Z..., ingénieur, témoigne de ce que jusqu'au départ de son manager Greig Bunnister, qui faisait tampon entre lui et M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101301
18 novembre 2015
¿), un LDD (5. 820 ¿) et un PEP (2. 046 ¿) ; les revenus mensuels industriels et commerciaux de Monsieur C...s'élèvent à 11. 494 ¿ ; il ne fait pas état des revenus fonciers qu'il perçoit de la SCI Greg
ECLI:FR:CCASS:2022:C110668
12 octobre 2022
fort violé l'article 1134 du code civil, l'article 931 du même code, ensemble le principe qui interdit au juge de dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; DEUXIÈME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GREIF
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01474
25 septembre 2013
Monsieur X... de ne pas se conformer, contrairement aux consignes de l'employeur, aux horaires et règles d'organisation de travail, et visait un courriel du salarié du 18 février 2009 reconnaissant le greif
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11274
4 décembre 2019
W... de la société Greiner bio one écrit à M. B... le 13 mars 2014 : "Je viens de faire le point ( ) sur les nouvelles difficultés rencontrées avec votre compte fournisseur.
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00165
10 février 2015
Gregg D...et la société Vermont, démontrant l'insatisfaction de M. E..., vice-président en charge de la chaîne fournisseur de GE, face au atermoiements de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300625
23 septembre 2020
septembre 2010 : plus-value pour la fourniture et pose de carrelage avec plinthes carrelées dans les chambres à la place des chapes, - 11 février 2011: traitement des rives sans bardelis, enduit coloris grège
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01411
10 octobre 2018
Il est regrettable de vouloir systématiquement calquer les émissions KOH LANTA, L'ILE DE LA TENTATION, GREG LE MILLIONNAIRE , MARJOLAINE ET LES MILLIONNAIRE et MISTER FRANCE à l'émission FAMILLE D'EXPLORATEURS
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