Alain Boutmard, demeurant 47, rue Gambetta, 77220 Gretz Armainvilliers, 3 / de Mme Maria Hélena Vieira Seguro, demeurant 24, avenue Turgot, 77330 Ozoir la Ferrière, 4 / de M.

2011 pour la mini transat et autres courses que vous n'étiers plus prêts à couvrir », « en 2012, comme la partie plaisance du contrat s'éteignait alors du fait de votre changement de mandat auprès de Great

1999 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, section A) au profit de la caisse de Crédit mutuel de Rambouillet, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° C 99-18.913 formé par Mme Greta

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Greta X..., demeurant Nizeuwe Parklaan 228, La Haye (Pays-Bas),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Greta X...

société Adomia à lui payer la somme de 947,30 € à titre d'indemnité de requalification ; AUX MOTIFS QUE si une convention de formation continue a bien été conclue le 10 octobre 2014 entre l'organisme GRETA

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA DAME X..., ACCOMPAGNEE DE SA FILLE AGEE DE DEUX ANS, A PRIS LE TRAIN A PARIS A DESTINATION DE GRETZ ; QUE LE

l'évaluation par la direction Recherche et développement d'EDF du contrat de recherche de Mme X... au cours de la période 2003-2008 que celle-ci avait collaboré activement et de manière continue avec le GRETS

jugement rendu le 10 août 1994 par le tribunal de grande instance de Metz, au profit : 1 / de la société Laser industrie Paris, société à responsabilité limitée, dont le siège est impasse Denis Papin, Gretz-Armainvillers

indemnisées par la caisse du 20 août 2007 au 16 novembre 2008 puis du 20 janvier 2009 au 13 avril 2009, a effectué, sans y être autorisé : - un stage non rémunéré du 25 février au 6 juin 2008 organisé par le Greta

Marc Y..., demeurant ... à Gretz-Armainville (Seine-et-Marne), 3°/ de Mme Lyne Z... née X..., demeurant ... à Combs-la-Ville (Seine-et-Marne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

[Adresse 1], 4°/ la société Helvetia Assurance Suisse, dont le siège est [Adresse 11]), 5°/ la société Helvetia assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 6°/ la société Great

Grea, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 novembre 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SORIPA, dont le siège social est zone industrielle de Gretz,

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 février 2007), que Mme X..., ayant interrompu à la suite d'un accident domestique la formation qu'elle effectuait à compter du 3 octobre 1995 dans un centre du GRETA

R..., demeurant PK 16,8, côté Montagne, 98717 Punaauia (Polynésie française), 6 / Mme Greta R..., demeurant PK 16,8, côté Montagne, 98717 Punaauia (Polynésie française), 7 / M. Léonard O...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KHD France, dont le siège social est zone industrielle Gretz Armainvilliers

de l'arrêt n° 554 FS-P + B + R rendu par la chambre sociale le 13 mars 2013 opposant la société Générale de logistique, société en nom collectif, dont le siège est ZI, route de Presles-en-Brie, 77220 Gretz-Armainvilliers