Henri Z..., 2 / Mme Simone X..., épouse Z..., demeurant ... et actuellement ... des Grouets, 41000 Blois, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre

. ; que Mme X... a introduit une action en liquidation de la communauté Aubine-Grillot en demandant qu'il soit dit que Mme Y... ne pouvait exercer l'option dont disposait son auteur en vertu de la donation

René X..., demeurant Les Grouets ..., défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Loir-et-Cher, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 17 juin

Claude X..., 2 / Mme Françoise Z..., épouse Gaucher, demeurant ensemble18, chemin des Grovettes, 94460 Valenton, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (3e Chambre

Henri D..., demeurant à Orgeval (Yvelines), Les Champs des Biens, rue Grizet, 7°/ Mlle Josiane D..., demeurant à Vernouillet (Yvelines), ..., 8°/ M.

personnel et en aucun cas un nombre «plancher» d'heures de travail à accomplir ; que par jugement du 29 avril 2014, le tribunal de commerce de Lyon a arrêté le plan de cession de la société Transports Griset

constatations et a violé l'article 1147 du code civil ; TROISIEME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué (RG 10/ 03226) d'AVOIR condamné la société PTPM à payer à Monsieur Pascal Grillet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Annie Z..., épouse X..., demeurant Cité Les Grillères, 15310

PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE LA SOCIETE DE SECOURS MINIERE DE PETITE ROSSELLE ET LES HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE QUI A HOMOLOGUE LES CONCLUSIONS DES PROFESSEURS GRILLAT

moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé qu'il était constant qu'un chemin communal existait pour relier dans la commune d'Espinasse le village de Grelet

Marcel X..., demeurant ..., à Meslay-les-Grelet (Eure-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de M. le directeur général des

tenu de faire ; Attendu que pour limiter à la période postérieure au 28 mars 1997 le calcul des redevances proportionnelles dues au titre de l'exploitation des torchons référencés " Louise " et " Griottes

X..., salarié de la société Griet, a saisi un conseil de prud'hommes, statuant en sa formation de référé, d'une demande de condamnation de cette société au paiement de diverses sommes à titre de salaires

François Fisson, demeurant au lieudit "Les Griollères" à Mignaloux-Beauvoir (Vienne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Grillet X..., du désistement de son pourvoi en tant qu'il était formé contre M. Pierre F..., M.

Jean Caron, demeurant Les Grouets Blois (Loir-et-Cher), 31, chemin du Haut Morier, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mars 1992, où étaient présents : M.

Pierre, Achille X..., domicilié ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit de Monsieur Marcel Y..., demeurant au Grelet

, rendez-vous et Baby pop " ; que la feuille de présence n° 576218 (titre latino Paradiso), n° 576219 (titre Rendez-vous), n° 576220 (titre Groom et groomettes), n° 567221 (titre Baby pop) et n° 576222