Guillaume B..., les pièces versées à l'appui de son assignation par M.

591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats, que le 25 février 2004, il a été donné lecture des procès-verbaux des témoignages à l'instruction de "Guillaume

... que le poteau existait avant la création des trottoirs ; que, par ailleurs, c'est à juste titre que le juge d'instruction a considéré que seule la perte de contrôle de sa machine, par le jeune Guillaume

Guillaume X..., au motif "qu'un doute subsiste quant à la participation de M. Y..." ; qu'en retenant néanmois l'implication du véhicule de M.

la société Guiraud a demandé que M.

Q..., et de la société La Guilde immobilière européenne, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société E... O..., ès qualités, l'avis de M.

Guilloux conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Guillaume, contre : 1°) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 24 janvier 1995, qui, dans l'information suivie contre eux pour viols et attentats à la pudeur avec

Guillaume X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 avril 2001, où étaient

Anne-Marie, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Gaëlle et Guillaume Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VIOLLAND Guillaume, dont le siège social est à Scionzier (Haute-Savoie

Le X... est décédé le 19 juin 1993 ; que la SNC ayant été mise en liquidation judiciaire, la Caisse a fait délivrer à Mme Le X... et à ses enfants Anne et Guillaume Le X...

[P] [Z], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société Giroud-Guillaud-Bijaudy-Jacquignon, notaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation.

Guillaume, - X...

, 60, 460 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Miroslaw B... des fins de la poursuite et débouté Maîtres Guibout

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société SEAC Guiraud frères, société

Guillou en remplacement de M. de Mathan appelé à d'autres fonctions et la procédure subséquente diligentée par le même magistrat ; " alors d'une part que l'ordonnance incriminée a été signée par M.

Marie, - LA SOCIETE GUILLAUME MARCEAU, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 13 mai 2004, qui, sur leur plainte avec