commencé à repousser le groupe où se trouvaient Henri Z... et son fils ; que devant la résistance de ce groupe, le ton est monté et les coups ont été échangés ; que Gino X... est allé s'emparer d'une hache

Hamid, - B... Jean-Paul, - C...

mois d'emprisonnement et 20 000 francs d'amende ; "aux motifs que : "ainsi donc les faits sont parfaitement établis par les éléments du dossier, les constatations objectives, l'intention coupable de Hache

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 janvier 2002) que la Fondation dénommée "Sa Sainteté Le Seigneur Hamsah

ses cocontractants, chirurgiens et établissements hospitaliers, et des organismes sociaux, d'autre part, d'escroquerie au préjudice des organismes sociaux, en commercialisant des prothèses totales de hanche

X... de reprendre une activité chirurgicale normale, concernant la chirurgie de la hanche, du genou, de la cheville, de l'arrière-pied et la traumatologie du membre inférieur, seule demeurant possible

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Halic Denizcilik Ticaret Sanayi Turzim

attaqué d'AVOIR condamné la société Hamecher Agen à payer à M.

c'était à l'égard de ce dernier, son mandant, que Ravier s'était comporté en mandataire infidèle, même en ce qui concerne la somme de 40000 francs que Ravier s'était engagée à prêter à l'acheteur Harriche

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 23 mars 2004), qu'un jugement a condamné solidairement Mme Hatice

droits de l'homme et des libertés fondamentales, 331 et 378 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte d'aucune des constatations du procès-verbal des débats que les témoins Martine Z... et Hamid

vis-à-vis du corps médical qu'elle n'avait pas auparavant ; que si l'expert gynécologue A... a admis la légitimité de l'examen gynécologique, ainsi que des examens de l'orifice anal et du niveau des hanches

C'ETAIT A L'EGARD DE CE DERNIER, SON MANDANT, QUE RAVIER S'ETAIT COMPORTE EN MANDATAIRE INFIDELE, MEME EN CE QUI CONCERNE LA SOMME DE 40 000 FRANCS QUE RAVIER S'ETAIT ENGAGEE A PRETER A L'ACHETEUR HARRICHE

Ali X..., demeurant ..., bâtiment 2, appartement 24, 17000 La Rochelle, agissant ès qualités d'héritier de son frère Hamid X..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1995 par la cour d'appel de Poitiers

HAUTE-GARONNE et de HAUTE-SAVOIE) ; que la CPAM de la SARTHE a expliqué qu'il "était délicat de calculer un quelconque préjudice financier" car, en 1991, le coût moyen du matériel de prothèse de la hanche

l'employeur le double de la demande de prise en charge de la rechute que lui a adressée la victime ; qu'à défaut, sa décision de prise en charge est inopposable à l'employeur ; Attendu que la société Happich

X..., docteur en médecine, a diagnostiqué une dysplasie de hanche sur l'enfant Guillaume A..., âgé de 6 mois, et a prescrit le port d'un coussin d'abduction ; que, le 9 avril 1980, les établissements Y

Ait Hammiche, demeurant à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 3°/ de Mme Z... G..., épouse de M. D..., 4°/ de Mme Y... Matouk (Djouher), épouse de M. G..., 5°/ de Mme G...