Hedi, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 15 février 1999, qui, pour tentative de vol avec escalade, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et a ordonné la confiscation

Khéraif B., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1987 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de Mme Heddi B., née S., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

. ; Mme Hedda Z..., épouse B..., demeurant Romikastrasse 5501 à Gusterath-Tal (Allemagne), Mme Carina Z..., épouse Y..., demeurant Romikastrasse "Haus Nirwana" 5501 Gusterath-Tal (Allemagne),

Hedi K..., 15°) M. Saïd L..., 16°) M. Saïd M..., 17°) M. Achour N..., 18°) M. Mohamed Z..., 19°) M. Allal X..., 20°) M. Mohamed B..., 21°) M. Ali C..., 22°) M. XU...

Cambremer, en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1998 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile), au profit de la société Argoat oeufs, société à responsabilité limitée, dont le siège est port Hery

Hedi Y..., demeurant Bar l'Equipe Porte Colombe, 05000 Gap, en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ de l'ASSEDIC du Val

Hedi X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 13 avril 2017, qui, pour recel, l'a condamné à six mois d'emprisonnement ; La COUR, statuant après débats en l'audience

cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1995 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre), au profit : 1°/ de la société Nord travaux drainage, société à responsabilité limitée dont le siège social est 372 Heyde

Hedi, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 13 décembre 1988, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, détention et transport sans autorisation d'une

Hedi X..., dit Maaloul, demeurant Mareth n° 113 6080 Tunisie, en cassation d'une décision rendue le 10 avril 1995 par la commission régionale d'invalidité, d'inaptitude et d'incapacité permanente de Lyon

X... avait été régulièrement avisé de la date de l'audience par télégramme téléphoné n HED 6547, le 16 janvier 1995 ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi

Hedi Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section A), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires de la Résidence

Hedi Y..., demeurant 10, place Jean Jaurès à Lambesc (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de M.

Hedi Y..., demeurant chez M. X... Z...

rendu le 7 janvier 1985, par la cour d'appel de Fort de France (chambre sociale), au profit : 1°/ de la DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT, dont le siège est à Cayenne (Guyane), avenue Léopold Héder

[R] [D], agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société HED, a formé le pourvoi n° D 22-15.915 contre l'arrêt rendu le 28 février 2022 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre, section

Hedi X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société ED Le Maraîcher, société anonyme, dont le siège

Chkaia, Mohamed G... et Hedi D...; ils n'étaient pas présents au domicile de Brigitte E... les 16 et 17 novembre; toutefois, Naima A... a déclaré qu'au mois de novembre 1993, elle avait vu Salah