), 2 / Mme Isabelle X... née A..., demeurant ...

Franck Y..., demeurant ..., 11°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes-Maritimes, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

De Dauw, demeurant ..., bât 7 à Nice (Alpes-Maritimes), 2°) Mlle Isabelle Y..., demeurant 1261 Borex VD (Suisse), 3°) M. Thierry Z..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 4°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Y..., 2°/ Mlle Isabelle Y..., 3°/ M.

prolongée » ainsi qu'à une impossibilité de « manipuler des charges », ce qui peut être rattaché aux lésions dorsales consécutives à l'accident, mais également et surtout à une impossibilité pour Isabelle

X..., salarié de la société Eiffage construction Rhône-Alpes, a déclaré avoir été victime, le 25 octobre 2007, d'un accident du travail ; que la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (la caisse)

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, de la SCP Baraduc

mobilité, la salariée s'engageant à accepter "toute mutation en tout lieu où le groupe Geodis est implanté en France et DOM/TOM, soit en son nom propre, soit par l'intermédiaire des sociétés filiales ou alliées

Albert Y..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), villa Isabelle, ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Gracieuse X..., épouse Y..., 2 / Mlle Isabelle Y...,

Philippe B..., demeurant à Paris (16ème), ..., 2 / de Me Isabelle Y..., demeurant à Paris (1er), ..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Duphot Concorde, 3 / de M.

Soissons, dont le siège est 3, avenue Percier, 75008 Paris, en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Soissons (section commerce), au profit de Mlle Isabelle

Mireille Charrault, demeurant 8, rue Lamblardie, 37600 Loches, 33 / de Mme Françoise Chatrefou, demeurant 210, rue Jeanne d'Arc, 37700 La Ville aux Dames, 34 / de Mme Raymonde Darchy, demeurant Allée

Y... se plaignant du comportement malsain à son égard de Fabien X... ; Malgré les dénégations de Fabien X..., il résulte de cette enquête que s'il a adopté pendant plusieurs mois vis à vis d'Isabelle

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de l'association Comité Rhône-Alpes gourmand, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat

Girard, demeurant 6, allée des 4 Saisons, 14111 Louvigny, 54°/ de Mme Nicole XT..., demeurant 903, Haute Folie, 14200 Hérouville-Saint-Clair, 55°/ de Mme Louise XU..., demeurant ..., 56°/ de Mme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/- Madame JOLY Isabelle demeurant Quartier Trotte Cau, Pierrefeu à Cuers