et Mme Isabelle X...

Isabelle, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 juillet 2002, qui, dans la procédure suivie contre elle des chefs de coups et blessures volontaires

avec sursis, outre la somme de 1 500 euros à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté par Mohand X... qu'à l'exception de deux mandats de 150 euros chacun adressés à Isabelle

, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ au syndicat des copropriétaires Le Clos Isabelle, domicilié chez son syndic, la société Agence du Soleil, dont le siège est [Adresse

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : X 24-16.492 Demandeur(s) : la société Groupe Mc Doner Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société

unique de cassation pris de la violation des articles 329, 331 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; d "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que le témoin Isabelle

L'objet s'entend de la chose qu'une partie s'oblige à donner et la cause, de l'obligation de l'autre contractant.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabel

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

sept ans pour Laure et 5 ans pour Claire ; qu'il est constant que l'enfant Isabelle X... a été adoptée par M.

Y..., Mmes Isabelle, Béatrice, Anne et Cécile S... , MM. Bruno et Jean S... , Vincent S... , Mmes G..., Claire, et Sophie T... et M.

Guillaume et Pascaline aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Isabelle Guillaume et Pascaline à payer à Société Irish coffee la somme de 2 500 euros ; rejette la

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise A..., demeurant chez Mme B..., ..., aux droits de laquelle se trouve Mme Isabelle A... épouse

articles R. 421-5 du code des assurances, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a constaté la nullité du contrat d'assurance souscrit le 19 novembre 2002 par Isabelle

l'arrêt de le condamner à verser à la salariée une certaine somme à titre de rappel de salaire pour travail de nuit, alors, selon le moyen : 1°/ que le juge ne saurait, sous couvert d'interprétation, donner

Par commodité et en toute confiance il avait établi, avant son départ, différentes procurations en faveur de sa fille Isabelle DE X... (..)

Charles X... et Mme Isabelle Y... née X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Vassel, contre une décision rendue par la cour d'appel de Lyon le 2 décembre 2010, au profit de Mmes Angèle et Isabelle