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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b1ab9ba5988459c53052
20 décembre 2001
" d'un état antérieur d'athérome ", et le rapport du docteur Z... selon lequel les constatations médicales faites par la suite ont permis de rapporter cette angine de poitrine à une cardiopathie ischémique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210722
3 octobre 2019
également d'autres pathologies graves, notamment une hypertension artérielle, un diabète non insulinodépendant, plusieurs importantes affections cardiaques anciennes et récurrentes (cardiopathie ischémique
ECLI:FR:CCASS:2017:C201507
23 novembre 2017
Le syndrome dépressif réactionnel est lui aussi en partie lié aux séquelles de l'épendynome et aux séquelles de l'accident vasculaire ischémique.
ECLI:FR:CCASS:2022:C210384
2 juin 2022
professionnelle fondant la décision de prise en charge n'est satisfaite qu'en totalisant l'exposition au risque du salarié chez plusieurs employeurs ; qu'au cas présent, la société [3] faisait valoir que l'ischémie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101171
24 octobre 2012
, confirmé par les examens pratiqués, évoluant probablement depuis plusieurs années, d'origine mixte, à la fois dégénératif et vasculaire, que le scanner mettait en évidence d'importantes lésions ischémiques
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01262
18 septembre 2019
l'absence de compte-rendu synthétique de chacun des conseils de classe; "vous vous êtes déchargée de cette tâche qui vous avait clairement été attribuée sur les deux coordinatrices pédagogiques de l'ISCOM
ECLI:FR:CCASS:2018:C110237
5 avril 2018
Il précise qu'ultérieurement est apparue une insuffisance chronotrope (incapacité du coeur à s'accélérer normalement), qui est sans rapport avec la cardiopathie ischémique, l'implantation du stimulateur
ECLI:FR:CCASS:2014:C100399
9 avril 2014
obstétrical qu'a subi Stéphane X... ait pu aboutir aux lésions cérébrales actuellement visibles au scanner, en revanche, il est possible que ces lésions soient en rapport avec une pathologie embolique ou ischémique
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02759
14 mai 2008
, résultent du fait que la circulation sanguine n' a pas été rétablie à temps, la réparation des lésions vasculaires devant être réalisée dans les heures qui suivent le traumatisme pour éviter une ischémie
ECLI:FR:CCASS:2010:C200820
6 mai 2010
médical du docteur Z... ophtalmologue expert près la cour d'appel daté du 9 mars 2006 de rétinite pigmentaire bilatérale à un stade terminal et selon le docteur A... cardiologue d'une myocardiopathie ischémique
ECLI:FR:CCASS:2010:C201475
8 juillet 2010
«Un scanner du 4 juillet 2000 montre une ischémie temporo-pariétale droit étendue.
ECLI:FR:CCASS:2018:C100822
12 septembre 2018
a ordonné une consultation neurologique sans la prévoir lui-même en urgence et, malgré les problèmes de vertige positionnel et troubles de mémoire et l'existence d'un facteur de risque d'accident ischémique
ECLI:FR:CCASS:2017:C100101
25 janvier 2017
Docteur [A], qui a effectué l'examen, n'ont donné d'éléments de nature à rapporter la preuve qu'ils ont fourni une information sur le risque d'accident vasculaire cérébral ischémique
ECLI:FR:CCASS:2010:C200046
14 janvier 2010
pertinentes au vu des éléments concrets fournis ; … que, dans son rapport, l'expert explique que la mise en place d'un garrot pneumatique, utilisé par le chirurgien qui décide de placer le membre en ischémie
ECLI:FR:CCASS:2020:C200178
6 février 2020
présenté lors de son travail, sans aucun dysfonctionnement valvulaire ni cardiologique, sans facteur de risque vasculaire, dans des circonstances émotionnelles majeures, un accident vasculaire cérébral ischémique
ECLI:FR:CCASS:2013:C200305
28 février 2013
Ce n'est qu'après que l'on verra apparaître des complications ou une aggravation de l'état cardiaque avec vraisemblablement une ischémie, un bloc de branche droit nécessitant un renforcement du traitement
613721fccd580146773f93fc
19 janvier 1994
Z..., dont le pied, dans la journée du 17, était très "oedématié, toujours insensible, et paralytique", n'avait inquiété personne, que la gravité de l'ischémie tissulaire était passée inaperçue, et que
ECLI:FR:CCASS:2019:C210224
14 mars 2019
telles que consignées sur le certificat médical initial du 14 septembre 2009 sont : « projection d'enduit mélangé à de la chaux sous pression dans l'oeil droit avec brûlure sévère : cornée opaque, ischémie
ECLI:FR:CCASS:2009:C201329
3 septembre 2009
état confusionnel pour lequel le bilan s'est avéré négatif ; que l'expert précise que cet état s'est amendé en quelques jours ; qu'il n'est pas exclu que cet épisode ait eu pour origine un accident ischémique
ECLI:FR:CCASS:2025:C201142
13 novembre 2025
machine à sous », la victime, qui s'est plainte de problèmes de vue et de douleurs aux cervicales, a été transportée à l'hôpital, le certificat médical initial établi le même jour mentionnant un « AVC ischémique
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