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137 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1ab9ba5988459c53052

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

" d'un état antérieur d'athérome ", et le rapport du docteur Z... selon lequel les constatations médicales faites par la suite ont permis de rapporter cette angine de poitrine à une cardiopathie ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210722

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

également d'autres pathologies graves, notamment une hypertension artérielle, un diabète non insulinodépendant, plusieurs importantes affections cardiaques anciennes et récurrentes (cardiopathie ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201507

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Le syndrome dépressif réactionnel est lui aussi en partie lié aux séquelles de l'épendynome et aux séquelles de l'accident vasculaire ischémique.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210384

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

professionnelle fondant la décision de prise en charge n'est satisfaite qu'en totalisant l'exposition au risque du salarié chez plusieurs employeurs ; qu'au cas présent, la société [3] faisait valoir que l'ischémie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101171

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

, confirmé par les examens pratiqués, évoluant probablement depuis plusieurs années, d'origine mixte, à la fois dégénératif et vasculaire, que le scanner mettait en évidence d'importantes lésions ischémiques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01262

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

l'absence de compte-rendu synthétique de chacun des conseils de classe; "vous vous êtes déchargée de cette tâche qui vous avait clairement été attribuée sur les deux coordinatrices pédagogiques de l'ISCOM

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110237

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Il précise qu'ultérieurement est apparue une insuffisance chronotrope (incapacité du coeur à s'accélérer normalement), qui est sans rapport avec la cardiopathie ischémique, l'implantation du stimulateur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100399

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

obstétrical qu'a subi Stéphane X... ait pu aboutir aux lésions cérébrales actuellement visibles au scanner, en revanche, il est possible que ces lésions soient en rapport avec une pathologie embolique ou ischémique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02759

Cassation

14 mai 2008

14 mai 2008

, résultent du fait que la circulation sanguine n' a pas été rétablie à temps, la réparation des lésions vasculaires devant être réalisée dans les heures qui suivent le traumatisme pour éviter une ischémie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200820

Cassation

6 mai 2010

6 mai 2010

médical du docteur Z... ophtalmologue expert près la cour d'appel daté du 9 mars 2006 de rétinite pigmentaire bilatérale à un stade terminal et selon le docteur A... cardiologue d'une myocardiopathie ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201475

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

«Un scanner du 4 juillet 2000 montre une ischémie temporo-pariétale droit étendue.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100822

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

a ordonné une consultation neurologique sans la prévoir lui-même en urgence et, malgré les problèmes de vertige positionnel et troubles de mémoire et l'existence d'un facteur de risque d'accident ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100101

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Docteur [A], qui a effectué l'examen, n'ont donné d'éléments de nature à rapporter la preuve qu'ils ont fourni une information sur le risque d'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200046

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

pertinentes au vu des éléments concrets fournis ; … que, dans son rapport, l'expert explique que la mise en place d'un garrot pneumatique, utilisé par le chirurgien qui décide de placer le membre en ischémie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200178

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

présenté lors de son travail, sans aucun dysfonctionnement valvulaire ni cardiologique, sans facteur de risque vasculaire, dans des circonstances émotionnelles majeures, un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200305

Cassation

28 février 2013

28 février 2013

Ce n'est qu'après que l'on verra apparaître des complications ou une aggravation de l'état cardiaque avec vraisemblablement une ischémie, un bloc de branche droit nécessitant un renforcement du traitement

Source officielle
CC

civ1

613721fccd580146773f93fc

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Z..., dont le pied, dans la journée du 17, était très "oedématié, toujours insensible, et paralytique", n'avait inquiété personne, que la gravité de l'ischémie tissulaire était passée inaperçue, et que

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210224

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

telles que consignées sur le certificat médical initial du 14 septembre 2009 sont : « projection d'enduit mélangé à de la chaux sous pression dans l'oeil droit avec brûlure sévère : cornée opaque, ischémie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201329

Cassation

3 septembre 2009

3 septembre 2009

état confusionnel pour lequel le bilan s'est avéré négatif ; que l'expert précise que cet état s'est amendé en quelques jours ; qu'il n'est pas exclu que cet épisode ait eu pour origine un accident ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201142

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

machine à sous », la victime, qui s'est plainte de problèmes de vue et de douleurs aux cervicales, a été transportée à l'hôpital, le certificat médical initial établi le même jour mentionnant un « AVC ischémique

Source officielle

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