CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

816 résultats pour « Jean LECLERC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720bfcd580146773ee0df

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

Jean Michel Y..., demeurant ...

Source officielle

Page 4 sur 41

← PrécédentSuivant →
CC

soc

61372194cd580146773f4f3b

Cassation

11 juillet 1991

11 juillet 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sud Loire distribution, Centre Leclerc, dont le siège est ..

Source officielle
CC

comm

61372162cd580146773f348c

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Jean-Claude X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613721d1cd580146773f7ae5

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f8e0

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS, en date du 25 septembre 1996, qui l'a condamné pour viols aggravés à 16 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00865

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

quarante-huit mois avec paiement d'un acompte pour la première année, en vue de la diffusion de messages publicitaires sur des écrans situés au dessus des caisses d'un supermarché exploité sous l'enseigne Leclerc

Source officielle
CC

comm

613722ebcd580146774032be

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

Jean-Paul, André Y..., demeurant ..., à - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01179

Cassation

19 mars 2008

19 mars 2008

Jean-Charles, -A...

Source officielle
CC

comm

613720c3cd580146773ee334

Cassation

10 mai 1988

10 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Paul, Lucien A..., demeurant à Mellecey Givry (Saône-et-Loire), 2°/ Monsieur Jean,

Source officielle
CC

civ2

613722f8cd58014677403ded

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Jean-Guy X..., demeurant 4, place Division Leclerc, Casablanca, Maroc, en cassation d'un jugement rendu le 16 mai 1997 par le tribunal d'instance du 1er arrondissement de Paris, en matière électorale,

Source officielle
CC

comm

6137234fcd58014677408178

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a6e

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Jean-Pierre Doridant, demeurant 29, rue Saint-Jean, 54770 Amance, 33 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372133cd580146773f1cd8

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Marie-Claire Y..., veuve Z..., demeurant place du Carrouge à Vesly (Eure), 2°) Mme Valérie Z..., demeurant Résidence Les Feuillages, 18, avenue de la Division Leclerc

Source officielle
CC

comm

61372385cd5801467740ae7a

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372234cd580146773fb0f9

Cassation

7 juin 1994

7 juin 1994

Leclercq, conseiller rapporteur, MM. Nicot, Vigneron, Dumas, Gomez, Léonnet, Poullain, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M. Huglo, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CPAM des Ardennes etc/M. C

61372131cd580146773f1c2d

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Jean-Claude C..., bloc de la Céramique à Revin (Ardennes), 2°) Caisse Primaire d'assurance maladie des Ardennes, (CPAM), dont le siège est sis ... à Charleville-Mezières (Ardennes), 3°) M.

Source officielle
CC

comm

6137234ccd58014677407f35

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Jean-Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d508

Cassation

28 mai 1998

28 mai 1998

Jean-Marie, prévenu, - l'indivision Y..., Z... Maurice, la société Leclerc, A... Aurelio, B... Pierre, B... Geneviève, C... Charles, D... Claude, E... Jean-Michel, les époux F..., F... Eric, G...

Source officielle
CC

cr

61372500cd5801467741a225

Cassation

11 janvier 1990

11 janvier 1990

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f0916

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Jean demeurant ..., l'Arbalestière, Le Pontet (Vaucluse), 5°/- Monsieur A... Pierre dit Norbert B... demeurant ... (Gironde), 6°/- Madame Y...

Source officielle