Jean-François, - C... Daniéla, - B... Emmanuel, - D... Caroline, - E... Jean-Noël, - F... Jean-Marc, - G... Tatiana, - H...

femme que de s'en abstenir ; que c'est ainsi que le témoin Jean-François D..., dont aucun élément ne permet de mettre en doute la sincérité, a vu Jacques X... qu'il connaissait très bien, ce qui peut

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 9 novembre 2004, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros damende

ROGER et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis

C..., Jean-Marie D..., Jean E..., Jocelyn F..., Jean-Claude G..., Rosemond H..., Bruno I..., M. J... et M.

" dirigée par un nommé Frédéric F..., dès avril 1996 selon ce dernier, la société GLFI s'est trouvée sans possibilité de collaboration avec un établissement bancaire, notamment le Crédit Suisse, et

responsable douane de l'Agence du Havre de la société X..., de Marcel B..., directeur de cette agence jusqu'en mars 1996 et d'Etienne A..., agent commercial de cette même agence ; tous trois désignent Jean-Michel

Michel, - La société SONY FRANCE, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 novembre 1997, qui a condamné le premier à 20 000 francs d'amende pour publicité de nature

le 6 février 2015, la Sa Air France a adressé à Jean-Michel Y... la lettre recommandée suivante : « Le [...]      

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 1996, qui, pour abus de biens sociaux, banqueroute par détournement d'actif et travail clandestin

Jean-Michel, - Z... Olivia, - A... Dominique, épouse B..., - C...

Jean-Claude, - I... Christine, - J... Michel, - J... Pierre, - K... Jacqueline, épouse J..., - L... René, - L... Colette, - M... Frédéric, - N... Enid, épouse O..., - P...

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 3 mars 1994 qui les a condamnés, pour complicité de chantage, à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 40 000 francs d'amende

(cote D 304), Jean P... (cote D 305), Lido O... (cote D 306) Nelly J... (cote D 307 à D 309), Camille C...

Jean-Marc Z... de l'avoir utilisé pour approcher les très jeunes garçons, rapporte qu'un jour où il se trouvait chez Jean-Marc Z... en compagnie d'un jeune garçon de 14 ans, ce dernier lui avait dit que

aménagement ; "aux motifs que le 16 octobre 2001, vers 10 heures 30, un accident de la circulation se produisait dans l'agglomération de Balnot-la-Grange, mettant en cause un fourgon appartenant à Jean-Michel

lequel a été blessé aux doigts lors de ce geste ; qu'il conteste avoir donné un coup de pied dans les parties génitales de la partie civile ; que dans ses écritures il prétend, en outre, qu'il se trouvait

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 30 juillet 1997 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de vols avec destruction

Jean-Michel, - Z...