AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Jeanne Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Joaquim Carvalho, - Mme Marie-Claude Argy, - Mme Marie-Françoise Bugeaud, - M. Roger Dholandre, - Mme Patricia Hoareau, - M. Jean-François Bidron, - M.

Roger T..., demeurant ... (Nord), 13 ) M. Bernard P..., demeurant ... à Annoeullin (Nord), 14 ) M. Jean-Jacques G..., demeurant Appt. 222, ... (Nord), 15 ) M. Francis J..., demeurant ...

Jean, - Z...

Henri et Jean-Pierre Z..., de Me Copper-Royer, avocat de Mme X... et de M. Roger Z..., les conclusions de M.

C..., demeurant ..., 5°) Monsieur Jean-François D..., demeurant ..., 6°) Monsieur Didier E..., demeurant ..., 7°) Monsieur Bernard F..., demeurant ..., 8°) Monsieur Daniel G..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s N/92-44.907 à V/92-44.914 formés par la société anonyme Rhône Poulenc Rorer, venant

Jean, prévenus, - La Société des ETABLISSEMENTS A. Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Jean-Louis X... circulait dans le sens [...], au volant de son véhicule Land-Rover, immatriculé [...] regagnait son domicile, que Hono B...pilotait son scooter Piaggio, immatriculé [...] après avoir consommé

Jean V..., demeurant 5, cité des Cormelières à Fouras (Charente-Maritime), 8°) M. Jean O..., demeurant 6, cité des Cormelières à Fouras (Charente-Maritime), 9°) M.

sa décision sans encourir les griefs allégués ; Que, dès lors, les moyens doivent être écartés ; Sur le quatrième moyen de cassation, proposé par Me Roger en faveur de Jean-Pierre Z..., pris de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Jean-Paul ZY..., 7°/ de M. Daniel XD..., 8°/ de M. Z... De Lima, 9°/ de M. Roland Martin YO..., 10°/ de M. Christian YZ..., 11°/ de M. Jean-François C..., 12°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :

Roger EA..., demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 1148/ M. Jean-Pierre EB..., demeurant ... (Hérault), 1158/ M. Pierre EE..., demeurant ... (15ème), 1168/ M.

de M. le conseiller ROGER, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt

le solde indemnitaire lui revenant s'établissait à la somme de 222 733,83 francs ; et en ce que la Cour de Lyon a condamné Patrick X... et Jean-Marc Z... à payer à Mme B... cette somme de 222 733,83 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean Z..., demeurant à Sommières du Clain (Vienne), cité de la