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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372653cd58014677424b33
15 octobre 2003
répondent nullement au mémoire d'Alain C..., démontrant la nécessité d'une confrontation avec le docteur Philippe G..., mis hors de cause, afin que ce dernier s'explique sur la réalité de l'accusation du jeune
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02281
18 octobre 2017
le crédit que le père attache aux paroles de sa fille ; que l'absence de signes évocateur d'un traumatisme sexuel relevée lors de l'examen psychologique de Y..., en début d'enquête s'explique par le jeune
61372639cd58014677423e62
17 mars 2004
. ; que l'une et l'autre ont relevé que l'enfant associait les termes "ding-dung-dong" aux scènes de masturbation qu'elle rapportait ; que lors de son examen génital par le Pr B..., Alexandra a laissé
6137264bcd58014677424724
8 décembre 2004
de toute critique, les fonctionnaires de police ayant loyalement fait état des hésitations, contradictions ou distractions de ce dernier ; que Marc B... a été témoin d'un comportement pour le moins douteux
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03919
27 septembre 2016
[X] précisait "ce syndrome psychologique post-traumatique s'estompant en général avec le temps, d'autant plus qu'il s'agit d'une jeune femme.
civ1
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3 décembre 1980
SUR L'AFFAIRE RANUCCI< NOM DU JEUNE HOMME QUI A ETE CONDAMNE A MORT LE 3 JUIN 1974 PAR LA COUR D'ASSISES D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE MEURTRE DE MARIE-DOLORES Z..., AGEE DE NEUF ANS; QUE, DANS CE FILM, LES
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03567
13 septembre 2016
A..., a déclaré qu'après la première séance elle a constaté la présence de petites taches brunes sur la zone épilée ; qu'à la cinquième séance, elle a été prise en charge par une jeune femme qu'elle a
6079a8999ba5988459c4e2d3
21 novembre 1972
ROBERT, DE LA 24E C.R.S., ALORS EN DEPLACEMENT A BAYONNE, QUI ETAIT EN SERVICE AU COMMISSARIAT DE POLICE DE BIARRITZ, AURAIT, AU COURS D'UNE PATROUILLE, INTERPELLE, LE 9 AOUT 1972, LA JEUNE MARIA Y...
ECLI:FR:CCASS:2017:C110513
12 juillet 2017
région costale inférieur gauche, - douleur pouce de la main droite, - perte émail de l'incisive centrale droite, ITT de 8 jours."
61372671cd580146774259de
7 décembre 1999
Pauline, et futur père posthume de l'enfant que cette jeune mère portait et que l'accident a fait périr), à une somme de 100 000 frs, et celui du préjudice personnel à Karine X...
61372607cd5801467742262c
24 août 1999
bouche et pratiqué des attouchements sur sa poitrine et son sexe ; qu'elle décrivait également une tentative de sodomisation et précisait avoir subi des pénétrations vaginales, sans se souvenir de douleurs
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04781
12 septembre 2007
plus mal et qu'elle situait cette scène juste avant le film sur la mariée, le même jour ; que, cependant, ces actes de violence ne pouvaient pas, compte tenu de la description qu'en fait Léa et la douleur
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201946
19 décembre 2013
X... s'orientait vers l'exercice d'un métier manuel ; qu'il était un jeune homme sportif pratiquant plusieurs activités sportives dans le cadre de clubs (rugby, boxe), jouait au football et appréciait
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00075
20 février 2019
DR... démontrent que ces personnes ont fréquenté l'Association des jeunes comoriens d'Arles et ont confié certains documents administratifs personnels à cette structure dans laquelle M.
ECLI:FR:CCASS:2014:C200293
13 février 2014
X... présentait des lombalgies, à type de raideur rachidienne majeure avec douleurs lombaires invalidantes et insomniantes mettant en jeu le pronostic professionnel, le tout évoluant dans un contexte de
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03262
12 juillet 2016
musculaires au bras et dans le dos, poignets douloureux, douleurs au niveau des deux pieds, infections urinaires à répétition, maux de ventre, incontinences, mouvements incontrôlés des jambes, sensations
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10121
24 juin 2020
Il en est ainsi des mentions 'virement des Douceurs de Sava" sans indication du bénéficiaire ou "virement de Les Douceurs de Sava salaire", sans préciser qui de Mme W... ou de M.
61372133cd580146773f1d32
2 mai 1990
s'est quelque peu améliorée depuis qu'elle est séparée de son mari cette situation est cependant trop fragile pour permettre présentement de prendre le risque d'une modification alors surtout que le jeune
ECLI:FR:CCASS:2014:C100392
9 avril 2014
Qui lui ont soulagé d'1/3 son potentiel digestif ; Lexomil fera sensation avec sa xypho-pubienne, quand la jeune fille ira à la baie des Citrons. Si elle le peu.
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17 octobre 1989
temps, une laparotomie que lui imposait "une très haute probabilité d'une affection susceptible d'être mortelle" et dont aucun élément objectif du dossier ne permet de dire que l'état de santé de la jeune
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