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351 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372653cd58014677424b33

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

répondent nullement au mémoire d'Alain C..., démontrant la nécessité d'une confrontation avec le docteur Philippe G..., mis hors de cause, afin que ce dernier s'explique sur la réalité de l'accusation du jeune

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02281

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

le crédit que le père attache aux paroles de sa fille ; que l'absence de signes évocateur d'un traumatisme sexuel relevée lors de l'examen psychologique de Y..., en début d'enquête s'explique par le jeune

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cr

61372639cd58014677423e62

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

. ; que l'une et l'autre ont relevé que l'enfant associait les termes "ding-dung-dong" aux scènes de masturbation qu'elle rapportait ; que lors de son examen génital par le Pr B..., Alexandra a laissé

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cr

6137264bcd58014677424724

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

de toute critique, les fonctionnaires de police ayant loyalement fait état des hésitations, contradictions ou distractions de ce dernier ; que Marc B... a été témoin d'un comportement pour le moins douteux

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03919

Cassation

27 septembre 2016

27 septembre 2016

[X] précisait "ce syndrome psychologique post-traumatique s'estompant en général avec le temps, d'autant plus qu'il s'agit d'une jeune femme.

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civ1

60794bf09ba5988459c444d8

Cassation

3 décembre 1980

3 décembre 1980

SUR L'AFFAIRE RANUCCI< NOM DU JEUNE HOMME QUI A ETE CONDAMNE A MORT LE 3 JUIN 1974 PAR LA COUR D'ASSISES D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE MEURTRE DE MARIE-DOLORES Z..., AGEE DE NEUF ANS; QUE, DANS CE FILM, LES

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03567

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

A..., a déclaré qu'après la première séance elle a constaté la présence de petites taches brunes sur la zone épilée ; qu'à la cinquième séance, elle a été prise en charge par une jeune femme qu'elle a

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cr

6079a8999ba5988459c4e2d3

Cassation

21 novembre 1972

21 novembre 1972

ROBERT, DE LA 24E C.R.S., ALORS EN DEPLACEMENT A BAYONNE, QUI ETAIT EN SERVICE AU COMMISSARIAT DE POLICE DE BIARRITZ, AURAIT, AU COURS D'UNE PATROUILLE, INTERPELLE, LE 9 AOUT 1972, LA JEUNE MARIA Y...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110513

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

région costale inférieur gauche, - douleur pouce de la main droite, - perte émail de l'incisive centrale droite, ITT de 8 jours."

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cr

61372671cd580146774259de

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Pauline, et futur père posthume de l'enfant que cette jeune mère portait et que l'accident a fait périr), à une somme de 100 000 frs, et celui du préjudice personnel à Karine X...

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cr

61372607cd5801467742262c

Cassation

24 août 1999

24 août 1999

bouche et pratiqué des attouchements sur sa poitrine et son sexe ; qu'elle décrivait également une tentative de sodomisation et précisait avoir subi des pénétrations vaginales, sans se souvenir de douleurs

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cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04781

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

plus mal et qu'elle situait cette scène juste avant le film sur la mariée, le même jour ; que, cependant, ces actes de violence ne pouvaient pas, compte tenu de la description qu'en fait Léa et la douleur

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201946

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

X... s'orientait vers l'exercice d'un métier manuel ; qu'il était un jeune homme sportif pratiquant plusieurs activités sportives dans le cadre de clubs (rugby, boxe), jouait au football et appréciait

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00075

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

DR... démontrent que ces personnes ont fréquenté l'Association des jeunes comoriens d'Arles et ont confié certains documents administratifs personnels à cette structure dans laquelle M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200293

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

X... présentait des lombalgies, à type de raideur rachidienne majeure avec douleurs lombaires invalidantes et insomniantes mettant en jeu le pronostic professionnel, le tout évoluant dans un contexte de

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03262

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

musculaires au bras et dans le dos, poignets douloureux, douleurs au niveau des deux pieds, infections urinaires à répétition, maux de ventre, incontinences, mouvements incontrôlés des jambes, sensations

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10121

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Il en est ainsi des mentions 'virement des Douceurs de Sava" sans indication du bénéficiaire ou "virement de Les Douceurs de Sava salaire", sans préciser qui de Mme W... ou de M.

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civ1

61372133cd580146773f1d32

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

s'est quelque peu améliorée depuis qu'elle est séparée de son mari cette situation est cependant trop fragile pour permettre présentement de prendre le risque d'une modification alors surtout que le jeune

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100392

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

Qui lui ont soulagé d'1/3 son potentiel digestif ; Lexomil fera sensation avec sa xypho-pubienne, quand la jeune fille ira à la baie des Citrons. Si elle le peu.

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cr

61372533cd5801467741bc9a

Cassation

17 octobre 1989

17 octobre 1989

temps, une laparotomie que lui imposait "une très haute probabilité d'une affection susceptible d'être mortelle" et dont aucun élément objectif du dossier ne permet de dire que l'état de santé de la jeune

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