X..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Comptoir d'achat, de bijouterie, horlogerie, joaillerie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 26 février 1997), que

portefeuilles ; qu'elle est également titulaire de la marque figurative n° 518 447, constituée d'une vis, dont le dépôt à l'OMPI sert à désigner en classe 14 les montres et chronomètres, articles de joaillerie

le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les 9 juin et 27 août 2008, la société James ébénistes a confié à la société Josnin

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Château Val Joanis

Mohamed Y..., Mohamed Z... et Ali X..., employés en qualité d'aides plombiers par la Société d'Entreprise de Canalisations (S.E.C.), n'ont pas été repris par la société Darras et Jouanin lorsque celle-ci

recherches d emploi, d établir que l intéressé a été effectivement autorisé à s absenter pendant la durée prévue ; que l arrêt attaqué relève que selon la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : Z 25-11.323 Demandeur : Société civile Jowani Défendeur : la société Banque BCP Requête n° : 961/25 Ordonnance n° : 90273

MOINS QUE CEUX-CI NE LUI AIENT DONNE POUVOIR OU QUE LA CHOSE N'AIT TOURNE AU PROFIT DE LA SOCIETE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE CIVILE LA ROSERAIE A CONCLU, LE 19 MARS 1965, AVEC LA SOCIETE DARRAS ET JOUANIN

Société d'économie mixte Centre routier du Freney Mont-Cenis (Sémicrof) a donné à bail à construction pour une durée de quarante ans à la société Comafre, aux droits de laquelle est venue la société Joana

d'une condition essentielle à son existence légale ; "aux motifs 2°) qu' "il a été soutenu par Régis X... et son avocat, lors de l'information ouverte en 1988, que les relations en matière de joaillerie

X..., demeurant ... à Brétigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 22 octobre 1991 par le conseil de prud'hommes d'Etampes (section activités diverses), au profit de la société Joannet

Y..., notaire, auquel a succédé le 19 août 1983 la SCP Monetti-Maury puis en juin 1987 la SCP Z... et A..., aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la SCP Mantion-Wesling-Joassin ; que le 11 septembre

septembre 1999, publié à la conservation des hypothèques le 20 novembre 1999, la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel d'Ile-de-France (la Caisse), créancier hypothécaire de la SCI L'Aulnaie des Joncs

[H] et les sociétés Gravity, Bijouterie joaillerie Kerleroux et EP & associés, prise en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan des sociétés Gravity et Bijouterie joaillerie Kerleroux, aux dépens

bijouterie Rocky Eurl, sise à Mamoudzou (Mayotte), et gérée par Rohit Y..., importe habituellement de métropole des lingots et grenaille d'or destinés à la fabrication de bijoux sur place, de la joaillerie

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour les sociétés Cartier joaillerie international et Suivi coordination joaillerie.

FURENT BLESSES AINSI QUE SEGUIN ET JOUANNIC QU'IL TRANSPORTAIT ; QUE CE DERNIER A RECLAME LA REPARATION DE SON PREJUDICE A X...

Alluets 95 JCD Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la prise d'acte de rupture produit les effets d'un licenciement nul et condamné la société Ambulance Alluets 95 JCD à payer à Mme Joanna