LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAUFMAN et BROAD, au capital de 15 004 400 francs dont le siège social est ... (8ème),

société Sud Ouest peinture a été mise en liquidation judiciaire par un jugement du 2 décembre 2010, publié au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales le 17 décembre 2010 ; que la société Kaufman

l'article 462 nouveau code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt du 13 février 2013 casse partiellement un arrêt rendu le 24 octobre 2011 par la cour d'appel de Toulouse contre lequel la société Kaufmann

ses dirigeants en exercice domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt (n° 84/5792) rendu le 26 avril 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre B), au profit : 1°/ de la société Kauffman

ses dirigeants en exercice domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt (n° 84/5790) rendu le 26 avril 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre B), au profit : 1°/ de la société Kauffman

application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 8 avril 1994 par la société Kaufman

exercice, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt (n° 84-5791) rendu le 26 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre, section B, n° 84.5791), au profit de : 1°/ la société Kauffman

le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° V 22-22.853 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2022 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kaufman

circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 8 novembre 1989), que la société DAM ayant, en 1984, confié à la société Kaufmann-Rouy

Gemenos (Bouches-du-Rhône), Le Vaisseau, route de Toulon, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit : 1°/ de la société anonyme KAUFMANN

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 août 2011), que le 14 juin 1999, la SCI du 19 rue Roque de Fillol à Puteaux (la SCI), aux droits de laquelle se trouve la société Kaufman

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 juillet 2012), que par acte authentique du 29 novembre 2004 la société Kaufman

X... leur avait confié la charge pour assurer la défense de ses intérêts contre les sociétés du groupe Kaufman & Broad ; que M.

LA "BANQUE EUROPEENNE DE FINANCEMENT", DEVENUE "THE FIDELITY BANK" (LA BANQUE), AU NOM DES SOCIETES CONTROLEES PAR LIPSKY, DONT LA SOCIETE F"LE PATRIMOINE FONCIER" ET LA "SOCIETE DES ETABLISSEMENTS KAUFMANN

chambre, section A), au profit : 1 / de l'association syndicale générale libre du Pré Saint-Germain, dont le siège est 30, square Pierre Ronsard, 91110 Saint-Germain-lès-Corbeil, 2 / de la société Kaufman

et Broad aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Kaufman et Broad à payer à M.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Kaufman

la société Contrôle et prévention dite le CEP, dont le siège est ..., 6°/ de la Société mutuelle d'assurance de bâtiments et travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 7°/ de la société Kaufman

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Kaufman

X... avait fait acte d'insubordination, la cour d'appel s'est fondée sur les attestations de deux salariés du GIE Kaufman et Broad, MM.