COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 23-12.839 Demandeur(s) : la société Lafarge ciments Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° J 10-11.7482 formé par la société Lafarge ciments et n° V 10-17.791 formé par la société Vicat qui attaquent

[B] a fait appel à la société Lagarde innovation (la société Lagarde) pour des travaux de rénovation et de construction d'une extension de sa maison ; que la société Lagarde a fait appel à la société Larose

[F] et [R], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Lafarge granulats Sud, l'avis de Mme Robert, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu la connexité,

tribunal d'instance de Lyon (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Béton Chantiers Rhône-Auvergne, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Lafarge

ONT CEDE LEURS PARTS DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE UNION PROVENCALE DES CHAUX ET CIMENTS DU BASSIN DE VALDONNE (UPCC) A LA SOCIETE DES CIMENTS LAFARGE ET A DEUX SOCIETES ABSORBEES DEPUIS LORS

X... a été condamné, sous astreinte, à libérer une aire de lavage et son accès et, plus généralement, les lieux dont il n'était pas sous-locataire ; que, par la suite, la société Europcar a engagé au

X..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Lafarge Granulats Rhône-Auvergne, les conclusions de M.

X... et six autres salariés, employés par la société Lafarge granulats Sud, sont soumis pour la plupart à un mode d'organisation cyclique sur quatre semaines qui les conduit à travailler, de manière répétée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 23 octobre 2007), que la société Lafarge ciments (la société Lafarge

en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la cour d'appel de Rouen (1ère et 2ème chambres civiles), au profit de : 1°) LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ET MOBILIERE DUFOURCQ LAGELOUSE LAFARGE

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - Le syndicat CFDT Commerces et Services du Rhône, - Le syndicat CGT des personnels de l'usine Lafarge ciments du Val d'Azegues, parties civiles, contre l'arrêt

janvier 1995 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société APS, dont le siège est ..., 2°/ de la société ATD, dont le siège est ..., 3°/ de la société Ciments Lafarge

janvier 1995 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société APS, dont le siège est ..., 2°/ de la société ATD, dont le siège est ..., 3°/ de la société Ciments Lafarge

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plâtres Lafarge, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

de la société Ravalement, en réparation du dommage ; que la compagnie Axa a appelé en garantie la société Prolifix ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que la société Lafarge

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'EURL Auto lavage gersois et à M.

[W] [L] fait grief à l'arrêt de dire n'y avoir lieu d'ordonner la production de la comptabilité afférente aux ventes de carburant et aux prestations de lavage, de dire que la relation contractuelle était