A..., née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1998 par la cour d'appel de Toulouse (1e chambre, 1ère section), au profit de la Maison de retraite publique de Lauzerte, dont

X... exerçait depuis 1964 au sein de la clinique Laennec gérée par la société Y... une activité de kinésithérapeute; qu'à la suite d'un précédent arrêt de la cour d'appel de Versailles du 7 novembre

personnel et d'autoriser le tuteur à donner à bail à ferme les parcelles appartenant à leur mère ; Mais attendu que, selon les mentions du jugement, le tribunal était composé lors des débats de M. de Lageneste

X..., engagé en qualité de monteur électricien en juillet 1989 par la société Lampert a saisi la juridiction prud'homale pour solliciter le paiement d'une certaine somme au titre de la prime d'ancienneté

trouve la société Parke Davis, fabricant des lames incriminées, est intervenue volontairement à l'instance, faisant valoir qu'aux termes d'une transaction conclue le 31 mars 1989, la société Warner Lambert

1981" ; que la facture établie par la carrosserie "Valdiserra" n'est que le duplicata d'une facture qui aurait été établie le 20 avril 1981 : que les autres factures provenant des établissements Lambert

Bruno X..., demeurant ... au Laert, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mars 1999, où étaient présents : M.

), 38) la société anonyme Paribas, dont le siège social est ... (9e), 48) la société anonyme Banque de Neuflize Schlumberger Mallet, dont le siège social est ... (8e), 58) la Banque Bruxelles Lambert

menacé Anthony Z... de mort à plusieurs reprises s'il révélait aux gendarmes que Sonia C... lui avait donné l'argent et qu'il ne pouvait s'agir que de la somme de 40 000 francs provenant du vol de Saint-Lambert

avec les acquéreurs, dont il n'avait pas connaissance ; "que, comme le note le tribunal, c'est oublier que, dans les dossiers Lemage, Thiebault, Bosse, Melai, Leriche, Chelif, Huard-Debieu, Vende, Lambert

d'intérêt excédant très sensiblement les taux actuels, la cour, dans le souci d'une juste indemnisation des parties civiles, fera application du barème retenu par le groupe de travail présidé par Me Lambert-Faivre

Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la société Y... et compagnie

Lambert A..., que le Vallat de l'Armas ne fait pas partie des cours d'eau, dès lors qu'il ne représente qu'une servitude d'écoulement naturel temporaire et très limitée des eaux de ruissellement sur la

relevés de communications téléphoniques, il ressort que parmi les numéros appelés figurent de nombreuses entreprises (pièces n° 5-3 à 5-6) ; que les droits de communication exercés auprès de la SA Lambert

X..., la Banque Bruxelles Lambert et l'assureur aux fins de voir déclarer la société ADBI responsable du manque de trésorerie et de la voir condamner in solidum avec la banque et l'assureur à réparer le

LAMBERT Y...

V, 75008 Paris, 2°/ de la société de droit libanais Near East commercial bank, dont le siège est SNA Building, Tabaris Beyrouth (Liban), 3°/ de la Banque Bruxelles Lambert Suisse (BBL Suisse), société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Platres Lambert, société anonyme, venant aux droits de la

Joint les pourvois n° Q 01-12.368 et R 01-15.060 qui critiquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Mouss'express, qui avait effectué pour le compte de la société Lambert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Plâtres Lambert, venant aux droits de la société Lambert