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78 résultats pour « Lallam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372202cd580146773f9760

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Lalanne A..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), ..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée "Seri", dont le siège social est

Source officielle

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Annonces BODACC59 résultats

Journal officiel
Radiations

LALLAM, Sabrina

SIREN 882427529Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

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Radiations

LALLAM, Mohammed

SIREN 907734347Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

12/04/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DE CHIRURGIEN DENTISTE DU DR LALLAM-LAROYE CORINNE

SIREN 491231544Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

03/04/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DE CHIRURGIEN DENTISTE DU DR LALLAM-LAROYE CORINNE

SIREN 491231544Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

25/07/2025

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Créations

LALLAM, Kerim, Smaël

SIREN 849312459Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

10/06/2025

Voir →

CC

comm

6079d6829ba5988459c5ba41

Cassation

20 janvier 1976

20 janvier 1976

A RETENU QUE LA SIDEREM AVAIT AGI AVEC PRECIPITATION EN FAISANT, DES LE LENDEMAIN DE L'AUTORISATION OBTENUE, BLOQUER LES COMPTES DE LOCAMIC DANS QUATRE ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS OU FINANCIERS, DONT LALA

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02518

Cassation

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Y... s'était consacré aux missions "Facilitators", "Warrants", "Autres Projets" (dont Asie et Moyen-Orient), "LATAM" et "CPPI" ; que la mission "Facilitators" avait pour but de permettre aux filiales de

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CC

cr

61372557cd5801467741ce8a

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

véhicule Golf où il se trouvait en compagnie de Denise A... et qu'il a menacé Georgette Z... à l'aide d'une arme de poing genre revolver, qu'il l'a poursuivie jusqu'à l'intérieur d'un café où le témoin Lalanne

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f5a3e

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

Opigez, demeurant Résidence Saint-Roch, rue Lalau à Marquette (Nord), 26°/ de Mme Catherine Penet, demeurant 83, avenue de Mont à Camp à Lomme (Nord), 27°/ de M.

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CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jacques Lacam, 120°/ de M. Claude Lambert, 121°/ de M. Eric Lamouroux, 122°/ de M. Louis Lesme, 123°/ de M. Jean-Luc Macabrey, 124°/ de M. Manuel Magalhaes, 125°/ de M.

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CC

comm

613721dfcd580146773f85b0

Cassation

27 avril 1993

27 avril 1993

D..., Noël X..., 48/ Mme C..., Louise, Virginieratacap, épouse X..., demeurant ensemble à Montredon (Lot), "Lalaurie", en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel d'Agen

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CC

comm

61372233cd580146773fb062

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Mecanicagri, dont le siège social est domaine de Lalanne

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300851

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

.) ;- l'intégralité du tablier endommagé au niveau des bouchons de lames et des lames elles-mêmes qui sont rayées (rapport Lalanne et constat B... de 2011) ; que M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300405

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

à retenir en un point donné pour son application ; que, des indications données le 20 octobre 2003 par la Direction départementale de l'équipement, il résulte que la côte NGF à retenir au lieu-dit Lalanne

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100389

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

P... et Ladame H...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00850

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

justifier qu'elle n'était pas assujettie à cette taxe ; que par ailleurs, lors de la notification du procès-verbal du 19 novembre 2010, le représentant de la société Sopecal, assisté de son avocat, maître Lalanne

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soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Jean-Louis Dauphin, demeurant 86 bis, rue du Pont Lalaie, 54110 Lenoncourt, 60 / de M. Eric Deloeuvre, demeurant 6, rue Lothaire 2, 54000 Nancy, 61 / de M.

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CC

cr

6137262dcd580146774238a0

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Lalanne, avocate d'Alberta X..., disposant du numéro de téléphone 01 42 22 74 41 (pièce n° 3) ; que Paul X... a souscrit des déclarations d'impôt sur le revenu-bénéfices industriels et commerciaux- modèle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02128

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

[Y] [K], prévenu, en sa plaidoirie, - Maître Lala-Bouali, avocat de MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10208

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Cour notant au surplus que la BPMC n'a pas rompu soudainement ses concours mais soixante jours après le courrier du 7 août 09 ; qu'il convient, en conséquence, de rejeter l'argumentation de la Sarl Lacam

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01105

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

conséquence, Mme [X] sera déboutée de cette demande » ; 1°) ALORS, D'UNE PART, QU'il est interdit au juge de dénaturer les documents de la cause ; que pour rejeter la demande de la salariée en paiement de lala

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02152

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

Elle lui parlait mal depuis des années, elle lui faisait des remarques humiliantes devant nous pour le ridiculiser, elle ne faisait que : ça mais comment' Mais pourquoi, oh lala, vous connaissez rien

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