Y... et de la SCP Lapuente-Couzi et les condamne ensemble à payer la somme totale de 2 500 euros à M. et Mme Z..., à M.

après l'exercice d'un droit de visite en lieu neutre pendant une durée déterminée, pourrait ensuite automatiquement exercer ce droit à son domicile, puis héberger l'enfant ; AUX MOTIFS QUE : « que Laurent

Laurent, dont le siège est Route de Sauvigny-le-Bois, Zone Industrielle à Avallon (Yonne), en cassation de deux jugements rendus le 4 février 1992 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section industrie

, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 12 septembre 2022 par laquelle la société Le Palmier de Mahdia, la société Laurent Mayon et M.

2006./ Attendu que par acte reçu le 1er février 1996 par Me D..., notaire à Jonzac, Paul Louis Y... avait vendu à son neveu Laurent Y... plusieurs parcelles de terre, vignes, bois taillis, bâtiments agricoles

doit vérifier de manière concrète que la demande d'autorisation qui lui est soumise est bien fondée et doit motiver sa décision par l'indication des éléments de fait et de droit qu'il retient et qui laissent

I..., demeurant Domaine du Bois Puget, ... à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-maritimes), 28/ de M. Ange J..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-maritimes), 38/ de M. Robert F..., demeurant ...

Philippe F..., demeurant domaine du Bois Puget, ... à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), 38/ M. Ange L..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 48/ M.

doit vérifier de manière concrète que la demande d'autorisation qui lui est soumise est bien fondée et doit motiver sa décision par l'indication des éléments de fait et de droit qu'il retient et qui laissent

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 13 mai 1987), que la société des Parfums Yves Saint-Laurent (Saint-Laurent) a passé commande de fournitures à la société PDG Conseils, laquelle en

sont en relation directe et certaine avec le décès de Robert G... et les atteintes à l'intégrité physique de Georges, Jeanne et Jean-Claude D..., Nelly Casas, Maryse et Sylvie B..., Bertrand L..., Laurence

[V] [Y], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Aris, ayant Me Laurent Goldman pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué

Laurent né le 27 avril 1957 à NAIX AUX FORGES (55) demeurant LA CONNISSIERE 55500 NAIX AUX FORGES. Marié séparation de biens.

Reine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17ème chambre, en date du 10 avril 2002 qui, après relaxe de Laurent Z... du chef de blessures involontaires, a prononcé

payés prévu au titre de l'ancienneté par l'article 58 c) de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955 ;

Laurence, agissant en qualité d'héritière de Paul H..., - H... Cécile, agissant en qualité d'héritière de Paul H..., - I... Emile, - J... Lucien, - K... Régis, - L...

Pierre Lattuada, demeurant 1, rue de l'Egalité, 69720 Saint-Laurent de Mure, 49 / de M. Frédéric Lai, demeurant 91, avenue Secrétan, 75019 PARIS, 50 / de M.

au titre de l'ancienneté par l'article 58 c) de la convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955 ; Attendu que

Laurent Z..., demeurant ..., 2 / du Centre de gestion et d'études AGS (CGEA), dont le siège est Les Bureaux du Parc, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mai

Mahdib, Ibrahim X..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille Samia, 2 / Mme Laurence, Eugénia Y..., épouse Z..., 3 / Mme Joachine Z..., Epouse A..., 4 /