LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LAURIANNE DIFFUSION, exploitant divers commerces "Local 52", ayant

Lauriane, - L'ASSOCIATION CRASH QUIBERON ACTION ET VERITE, - A... Dominique, épouse B..., - B...

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Chantal Cousseau-Collomp, Antoine Perot et Laurianne

ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que la société Loch 2000, agissant pour le compte de la société Cegemer, propriétaire du voilier "Laurinis

Jean-Pierre D..., 2 / de Mme Marcelle X..., épouse D..., demeurant tous deux à Nice (Alpes-maritimes), ..., 3 / de la SCP de Poulpiquet de Brescanvel Benne Freschel de Labriolle de F... C...

Savare, notaires associés, ainsi que la SCP de Poulpiquet de Brescanvel, Benne, Freschel, de Labriolle épouse de Lattre, Fenasse, Dupont, Savare et Bourdet, titulaire d'un office notarial, en nullité d'un

U... de sa demande de mainlevée de l'hypothèque judiciaire provisoire inscrite par la Caisse de Crédit Mutuel de Carnac sur un immeuble lui appartenant à Laguiole et de sa demande aux fins de voir dire

l'article 50 de la loi du 25 janvier 1985 dans sa rédaction applicable en la cause et l'article 67 du décret du 27 décembre 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la SCI Les Lauriers

considération des éléments qu'il produit, le divorce doit être prononcé aux torts de son épouse, qu'il ne saurait lui être allouée une quelconque prestation compensatoire et que la contribution due pour Lauriane

Francis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Landiol Fruits Provence, précédemment dénommée Solan

Yves Y..., demeurant Laurière, Antonne et Trigonnant, 24420 Savignac-les-Eglises, 2 / de Mme Pierrette Y..., demeurant Laurière, Antonne et Trigonnant, 24420 Savignac-les-Eglises, défendeurs à la cassation

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Forge de Laguiole

vérification utile, que cet acte est irrégulier, falsifié ou que les faits qui y sont déclarés ne correspondent pas à la réalité ; qu'en l'espèce, l'acte de naissance établi en Inde d'Emilie Sanjana Lauriane

[X] un sweat de couleur vert kaki avec capuche ainsi qu'un couteau Laguiole ; que de plus lors de l'examen pratiqué dès le 11 novembre, le médecin légiste a relevé des ecchymoses récentes du

n'ayant pas rejeté de demande d'indemnité compensatrice de dommage occasionné par la servitude, le moyen manque en fait ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux Y... et la SCI Lauriole

X... et de Mme Y..., attribué l'exercice conjoint de l'autorité parentale à l'égard de Lauriane, née le 4 avril 1989, aux deux parents, fixé la résidence de l'enfant chez la mère et organisé le droit de

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Lauriane X..., domiciliée ..., contre la décision rendue le 24 février 2014 par le tribunal

René Z..., demeurant à Saint-Sulpice-Laurière (Haute-Vienne), "Les Brégères", défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

(Hauts-de-Seine), 28) Mme Julie Y..., veuve Z..., demeurant Lacalm à Laguiole (Aveyron), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Jean-Claude Z..., demeurant Galdun à Laguiole (Aveyron), 2 ) des Assurances générales de France (AGF), dont le siège est ... (2ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de