X..., se fonder sur ce que, dès lors que les bénéfices augmentaient légèrement et que l'exploitant continuait à opérer des prélèvements importants, les difficultés économiques de l'entreprise n'auraient

X... au versement d'une prestation compensatoire, alors que, d'une part, en affirmant que le mari reconnaissait dans ses écritures que son chiffre d'affaires était constant ou en légère hausse, la cour

sécurité sociale, et prive sa décision de base légale au regard de ce texte; et alors, d'autre part, et de toute façon, qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué qu'après avoir ressenti une "légère

Giacomo X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Leguet bâtiment, société à responsabilité limitée

prendre en considération les termes de comparaison tirés de ventes de terrains à bâtir et que dès lors que les biens étaient estimés à la date de la décision de première instance et qu'il y avait eu une légère

moyen, d'une part, que, contrairement aux assertions des arrêts attaqués, l'examen objectif des documents montre que si les entrées en commande et le chiffre d'affaire de l'activité "lithium" ont légèrement

tuiles, reposant sur un socle en béton et n'étant raccordé ni à l'eau ni à l'électricité ; et que si un dossier de permis de construire a été adressé à la mairie en janvier 1994, pour cette habitation légère

lui par la mineure Jessica Y... d'avoir exercé sur elle des atteintes sexuelles, qu'il a donc toutes raisons de lui en vouloir ; "que les constatations médico-légales confirment les violences, même légères

déclaré les parties civiles irrecevables ; "aux motifs que la perte de contrôle de X... paraît avoir été le résultat de la conjugaison de divers facteurs, à savoir : -d'une part une vitesse légèrement

de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 13 juillet 1994, qui, après l'avoir relaxé pour injures publiques envers un particulier, l'a condamné à une amende de 4 000 francs pour violences légères

." ; "alors, qu'il résultait des énonciations des juges du fond que Mme X... aurait été légèrement blessée par un balai tandis que sa fille l'aurait été par une porte que René X... aurait brutalement

Bâtonnier pour rapporter le sentiment des enfants avait déclaré que ceux-ci ne voulaient pas retourner au Canada car ils ne voulaient pas être séparés de leur mère, qu'ils faisaient état de violences légères

telle que définie par le règlement intérieur de la société Obi, en tentant d'emporter, après la fermeture du magasin, des marchandises dissimulées dans un sac plastique ; qu'en qualifiant de faute légère

avoir indiqué à sa cocontractante que l'installation dont elle avait besoin nécessitait une étanchéité plus importante que celle qui avait été mise en place et, d'autre part, que le choix d'une bâche légère

responsabilité pour troubles anormaux du voisinage permet seulement de réparer des troubles excessifs dans les rapports entre voisins ; qu'en l'espèce, le tribunal, qui a évoqué l'existence de "fissures légères

Vu la loi des 16-24 aôut 1790, ensemble l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Syndicat national des pilotes et professionnels de l'aviation légère

chambre, en date du 13 avril 2000, qui, pour destruction ou dégradation par l'effet d'un incendie d'un bien appartenant à autrui, destruction ou dégradation d'un bien appartenant à autrui et dégradation légère

du chalet de Roland X..., si Joseph Z... fait valoir que, s'agissant d'une habitation légère de loisirs, l'article R. 444-3 du Code de l'urbanisme autorise leur implantation sans autorisation ou sur les