établissements Z... ont fictivement acheté 649 940 kg de gernas aux sociétés Solvia, RTAI et B..., pour un montant HT de 6 499 400 francs, qu'ils ont revendu aux sociétés Meac, Comptoir des Pyrites, Magionni

civile du chef de diffamation publique à raison de la diffusion d'un tract placardé le 8 juin 1999 dans les locaux de la sous-préfecture par un employé de celle-ci, Francis Z..., leur imputant " des magouilles

Y..., loyer de l'appartement situé au 15 boulevard Maglioli 20000 Ajaccio pour la somme mensuelle de quatre mille francs (4 000 francs)", qu'en tout état de cause l'inobservation des formalités prescrites

: - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 9 septembre 2005, qui a ordonné la mise en liberté de Magali

époux D... et des époux F... et la condamnée à leur verser divers dommages-intérêts; "aux motifs que, lors de leur dépôt de plainte, les époux A..., Marie-Thérèse E..., Didier E..., les époux D..., Magali

E..., Massot, Masson, Mazzili et Yvrai et que, par suite, il lui était impossible d'établir l'inexactitude des dires des quatre témoins ; que ni le droit, ni l'équité ne peuvent s'accomoder d'un tel

prudence et de maîtrise d'Olivier X... dans la conduite de son véhicule avaient contribué, partiellement mais directement et de manière certaine et déterminante, à la production de l'accident dans lequel Magali

Je savais qu'il avait fait quelques magouilles mais je ne savais pas que ça représentait un tel montant...

; que les investigations menées auprès du service du cadastre permettaient d'établir que la terre Hinano avait été enregistrée en 1856 sur le tomite Papeuriri à Mataiea, revendiqué par Nuupure Maiuri

postale et assure qu'à chaque fois, aucun décompte contradictoire n'avait été effectué et que " selon l'humeur de la postière", un reçu était ou non immédiatement délivré ; que Jean-François B... et Magali

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : J 23-14.406 Demandeur : la société Nicolas Maglioli Défendeur : la société Entreprise Gilles Contois Requête n° : 933/23

par jugement du 16 janvier 1996, le tribunal a ordonné la jonction de toutes les procédures avec communauté des masses actives et passives, et prononcé l'extension de la procédure collective à la SCI Magali

Guy X... a décommandé sa présence et celle de sa mère au mariage de la soeur de Mme Magali Y... en août 2000 ; que de même, une collègue de Mme Magali Y... atteste de ce que M.

Thierry Z... sur la personne de Magali X... ; que les époux X... exposent agir en leur qualité d'héritiers de Magali X... ; que, toutefois, du fait du testament précité dont la validité est confirmée,

(Ain), Résidence Magali III, 6°/ de Madame X..., demeurant à Meximieux (Ain), Résidence Magali III, 7°/ de Madame Q..., demeurant à Meximieux (Ain), Résidence Magali III, 8°/ de Madame SAINT GENIS

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 juin 2012), que la société Thalabanyuls a fait édifier un complexe immobilier comprenant notamment une résidence hôtelière ; que la société La Magaudière

2008, a précisé que Madame Magali X...était sa « supérieure » et assurait donc les missions de formation des nouvelles salariées, la mise en place de la vitrine, le suivi administratif et l'ouverture

elle soutient qu'en réalité "la société Magimix a profité de la remise à disposition de sa salariée par le BHV pour la licencier à bas coûts" ; que la société Magimix soutient que le licenciement de Mme