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387 résultats pour « Maheust »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372164cd580146773f35c9

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Césaire D..., demeurant Section "Mahault", Pointe Noire (Guadeloupe), 10°) de M. Gustave E..., demeurant Section "Mahault", Pointe Noire (Guadeloupe), 11°) de M.

Source officielle

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CC

soc

61372365cd5801467740938e

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Mahault, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (Chambre sociale), au profit de la société Tropikal Nettoyage, dont le siège est ...

Source officielle
CC

comm

61372377cd5801467740a23e

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

Mahault, 2 / de la société Mechabet, dont le siège est ... prolongée, zone industrielle de Jarry, 97122 Y... Mahault, 3 / de Mme X...

Source officielle
CC

civ3

6137223dcd580146773fb5a3

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

Alain A..., demeurant lotissement Beausoleil à Baie-Mahault (Guadeloupe), 2 / M. X...

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8ecc

Cassation

29 avril 1993

29 avril 1993

Mahault à Pointe à Pitre (Guadeloupe), ..., zone industrielle de Jarry, en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1991 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 18/ M.

Source officielle
CC

cr

6137251bcd5801467741b090

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

a employé pour décrire et expliquer leur projet, les conditions dans lesquelles lui et sa concubine ont tenté de le réaliser, les déboires qu'ils ont connus, un pluriel qui n'est sans doute pas de majesté

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741caac

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

Jean, K MAHAUT X..., K B...

Source officielle
CC

comm

613722afcd58014677400170

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

responsabilité limitée, dont le siège est Cheyssieu, 38550 Le Suzon, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (1e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Marest

Source officielle
CC

civ1

61372328cd58014677406285

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Mahault, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit : 1 / de la société Crédit moderne Antilles, société anonyme, dont le siège est immeuble

Source officielle
CC

civ3

61372355cd5801467740872d

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

Mahault, 2 / M. Franck Y..., ès qualités d'administrateur de la société à responsabilité limitée Cantra, demeurant complexe World Trade Center, 97122 X...

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98fb

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Electricité de France (EDF), service national dont le siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit : 1 ) de la société Maheu

Source officielle
CC

civ1

61372329cd58014677406385

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Mahault, 2 / M.

Source officielle
CC

comm

6137225ccd580146773fc54c

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Mahault (Guadeloupe), zone industrielle de Jarry, voie n° 9, 4 / de M. Z..., syndic aux opérations de la liquidation des biens de la société anonyme Wachter, dont le siège est à X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310183

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

attaqué d'AVOIR confirmé le jugement rendu le 3 avril 2014 par le Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre EN CE QU'IL a dit que Monsieur Hervé Z... est propriétaire de la parcelle sise à Baie-Mahault

Source officielle
CC

comm

61372193cd580146773f4ece

Cassation

14 avril 1992

14 avril 1992

Mahault (Guadeloupe), 3°/ M.

Source officielle
CC

civ3

été prononcée par l'arrêt attaquéc/M. X

613721c8cd580146773f7424

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Z..., Arcadius X..., demeurant Section Calvaire à Baie-Mahault (Guadeloupe), 28) la société à responsabilité limitée X...

Source officielle
CC

comm

613721a9cd580146773f5c24

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Mahault (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°) la Compagnie Française de Produits Orangina, société anonyme, dont le

Source officielle
CC

civ2

613722bacd58014677400b16

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Elie, Baptiste Robert, demeurant section Baie Mahault, 97122 Y... Mahault, actuellement placé sous le régime de la curatelle, représenté par M.

Source officielle
CC

civ3

613721bacd580146773f6928

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Mahaut (Guadeloupe), Zone industrielle Jarry, 2°) Mme Marika X..., épouse G..., demeurant à A...

Source officielle
CC

comm

61372126cd580146773f15e9

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

Mahault (Guadeloupe) 6°) de M. Richard B..., S/C société SCOJA, domicilié à Jarry, prolongation de la voie n° 0, Baie Mahault (Guadeloupe), 7°) de M.

Source officielle