François Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Anne-Marie Z..., épouse X..., demeurant Manoir de Ker Gaben, 29170 Ploneis, 3 / de Mme Françoise A..., épouse Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation

Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M. Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

X... entièrement responsable et de l'avoir débouté de sa demande alors que, dans sa manoeuvre perturbatrice consistant à tourner de nuit pour emprunter un chemin privé non signalé, M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Chemin, Villien, conseillers, Mmes Cobert, Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M. Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Z... s'était engagé dans des travaux de plâtrerie-maçonnerie pour la réalisation de la cheminée de Mme X... en installant un conduit de boisseaux qu'il a raccordé au conduit cylindrique métallique préexistant

Sous Combe André", sous réserve du respect de diverses prescriptions dont : la voie d'accès à la carrière doit être revêtue de béton ou d'enrobés sur toute sa longueur (article 5-6); le tracé du chemin

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Forestier, dont le siège est à Mâcon (Saône-et-Loire), 16-16 bis, rue Bigonnet,

Gérard H..., 13 / de Mme Cécile C..., épouse H..., demeurant ensemble 12, résidence les Arnaliers, route des Mayons, 83340 Le Luc-en-Provence, 14 / de M.

X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Générale maçonnerie carrelages piscines ; 4 / de la société Seaten, actuellement en liquidation judiciaire

Deville, Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mmes Cobert, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Pont Pierre, 8 / de la société Geprim, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 9 / de la Société d'étanchéité de l'Ouest (SEO), dont le siège est Martenot, zone industrielle Mann

A..., domicilié en cette qualité audit siège, 2 ) Mlle Marie-Josèphe X..., demeurant Les Manoirs d'Honfleur, "Côte de Grâce", à Equemauville (Calvados), 3 ) M.

Beauvois, président, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, M.

de récupération de chaleur, rapporté dans le volume d'une cheminée existante à foyer fermé ; que tel avait été l'objet des travaux réalisés par la société Jacquinet ; que le terme « insert » désignait

Gilbert Z..., 4°/ de Mme Z..., demeurant, ensemble, chemin du Grand Basque, villa "L'Hermine", 64100 Bayonne, 5°/ de M.